• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Accessibilité
  • Accessibilité
  •   EN
  •   FR
Partager sur les réseaux sociaux
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Syracuse

  • Partout
  • Actualités
  • Mémoires
  • Titre de revue
Recherche avancée
  • Accueil
  • Opérations
  • Gestion de crise
  • Santé
  • Gestion fonctionnelle
  • Recherche et innovation
  • Feux de forêt et espaces naturels
  • Mémoires
  • GDO GTO
  • RETEX
  • ENASIS
  • Newsletters
  • Boutique
  • Ensop

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. / Détail du document
  3. / Détail du document
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Chargement en cours...

  • Recherche
  • Assistant
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Afficher la couverture 'De la nécessité de redéfinir la réglementation applicable aux ERP de type O et autres hébergements à but locatif | Tesson, François-Xavier. 775' en grand format
/5

0 avis

De la nécessité de redéfinir la réglementation applicable aux ERP de type O et autres hébergements à but locatif

Mémoire



Date : 01/01/2022

Tesson, François-Xavier. 775 | Falvard, Jérôme. 775 | Lallet, David. Auteur | Marty, Philippe. Auteur | Douet, Raphaël. Auteur | Lavry, Olivier. Auteur

Description : 1 vol. (73 p.) ; couv. ill. en coul., ill.

Type de monographie : Mémoires

Langue du texte : français

Note de contenu : Résumé des auteurs : " Malgré la révision du règlement de sécurité pour les ERP du type O, par arrêté du 25 octobre 2011, les services instructeurs observent de nombreux modes d’occupation de logements de courte durée ne répondant plus aux définitions de l’article O1. En effet, malgré une réglementation d’apparence claire, les nouveaux modes d’hébergement leur posent, tout comme aux porteurs de...
Note de contenu : Résumé des auteurs : " Malgré la révision du règlement de sécurité pour les ERP du type O, par arrêté du 25 octobre 2011, les services instructeurs observent de nombreux modes d’occupation de logements de courte durée ne répondant plus aux définitions de l’article O1. En effet, malgré une réglementation d’apparence claire, les nouveaux modes d’hébergement leur posent, tout comme aux porteurs de projet, des difficultés de classement. Dans ces conditions et afin de comprendre l’importance de ce classement pour ces différents acteurs, nous nous sommes attachés à préciser les définitions correspondant à chaque mode d’occupation des locaux. Puis, après avoir retracé les évolutions de la réglementation, nous avons pu identifier les possibilités permettant aux exploitants de se soustraire à un cadre réglementaire jugé souvent trop contraignant. Cette première analyse du contexte nous a finalement permis de cerner la problématique posée par les logements occasionnels à but locatif. Aborder la situation du point de vue des différents acteurs de la construction apparaissait indispensable. Ainsi, les services instructeurs, les bureaux d’étude, les représentants des syndicats hôteliers et du tourisme, nous ont permis d’appréhender le sujet de manière globale et d’en dégager les principaux enjeux. Dès lors, il apparait que ces derniers, principalement économiques, sont fortement influencés par les évolutions d’une société soumise à de multiples crises, qu’elles soient sociétales, environnementales ou sanitaires. Ces témoignages livrent également des pistes de réflexions que l’étude de pratiques à l’étranger permet de compléter. Ainsi, il apparaît possible d’entrevoir des orientations concrètes. La proposition d’une évolution réglementaire semble a priori la plus évidente car elle permettrait de proposer une solution harmonisée et équitable. L’analyse des risques, quant à elle, permet d’imaginer des remèdes réalistes et parfaitement adaptés aux nouveaux modes d’occupation des bâtiments. Enfin, le renforcement des contrôles, ainsi que l’élaboration d’outils pratiques à destination des services instructeurs constituent également des moyens pertinents en attendant la concrétisation de ces différentes pistes. Cette dernière, bien que dépassant le cadre de cette étude, ne pourra pas faire l’impasse sur la nécessaire concertation des différents ministères concernés. "

LA RÉGLEMENTATION INCENDIE APPLICABLE AUX DIFFÉRENTS LOGEMENTS LOCATIFS : DES DIFFICULTÉS D'APPLICATION QUI RISQUENT DE S'AMPLIFIER - Logement à but locatif : état des lieux, évolution et enjeux - Une réglementation de sécurité incendie révisée en 2011, d'apparence claire - Une réglementation établie pour améliorer la sécurité incendie dans les logements occasionnels à but locatif mais qui recèle aujourd'hui des incohérences LA VISION DES DIFFÉRENTS ACTEURS : DES POINTS DE VUE PARTAGÉS, UN ÉQUILIBRE À TROUVER - Une application complexe de la réglementation à différents niveaux - Les positions divergentes des différents acteurs, frein à l'adaptation de la réglementation incendie - Des pratiques à l'étranger pouvant apporter des solutions VERS UNE RÉVISION DE LA RÉGLEMENTATION OU UN CHANGEMENT DE PARADIGME ? - Analyse et pistes visant à garantir un niveau de sécurité homogène, acceptable et adapté aux différents logements occasionnels à but locatif - Vers une évolution des réglementations ou une analyse de risque systématique - Solutions immédiates à adopter dans la réglementation actuelle.
En lire plus

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Autre format

Issus de la même oeuvre

Suggestions

Du même auteur

Dossier départemental d'étude et de gestion des activités physiques et sportives - SDIS de l'Yonne

Mémoire | Marty, Philippe. Auteur | 2008 | 01/01/2008

- Analyse de l'existant : Présentation du département de l'Yonne (89) et du SDIS (organisation, les centres de secours (carte), les activités opérationnelles en chiffres, les effectifs), les activités physiques et sportives (hist...

Établissements de self-stockage : quelle réglementation appliquer ?

Mémoire | Falvard, Jérôme. 775 | 2019 | 01/01/2019

Résumé des auteurs : " Le concept de self-stockage consiste à proposer à un client un lieu de stockage de biens sécurisé et accessible à n'importe quel moment. Très répandu dans les pays anglo-saxons depuis de nombreuses années, c...

Vers l'amélioration de la sécurité incendie dans les monuments historiques

Mémoire | Falvard, Jérôme. 771 | 2020 | 01/01/2020

Résumé des auteurs : " Régulièrement illustré au cours des siècles et encore aujourd’hui caractérisé comme le risque principal menaçant un bien patrimonial, l’incendie a imposé la mise en œuvre de mesures de prévention, de prévisi...

Chargement des enrichissements...

Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis

Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

    Export en cours

    Veuillez patienter...

    Modifier votre avis

    Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

      Mémoriser la recherche

      La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.

      Votre alerte est enregistrée

      Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte

      M'abonner aux événements de la même catégorie

      Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.

      Aide & informations

      • FAQ
      • Plan du site
      • Donnez votre avis
      • Mentions légales
      • Politique de confidentialité
      • Partenaires
      • Donateurs

      Adresse

      1070 Rue du Lieutenant Parayre
      BP 20316
      13290 AIX EN PROVENCE
      04 42 39 04 00

      Les actualités de l'ENSOSP

      Votre avis compte

      Votre avis en tant qu'utilisateur nous est très précieux: il nous aide à adapter notre site et nos services en fonction de vos attentes.

      Accéder

      Propulsé par Alfeo - Digital Workplace et de Gestion Documentaire

      Partage d'encart

      Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart

      Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux

      • Partager sur twitter(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur facebook(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur tumblr(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur pinterest(Nouvelle fenêtre)

      Confirmez votre action

      Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?

      Choisissez la bibliothèque

      Vous souhaitez réserver un exemplaire.

      Ce champ est obligatoire

      S'inscrire à un événement

      Annulation de l'inscription

      Attention! Souhaitez-vous vraiment annuler votre inscription ?

      Ajouter cet événement à votre calendrier

      Saisir le code présent dans l'image pour valider le formulaire

      Réservation d'outil d'animation

      •   EN
      •   FR

      La ressource Portal|MobileSiteMapModalTitle n'est pas définie.

      • Accueil
      • Opérations
      • Gestion de crise
      • Santé
      • Gestion fonctionnelle
      • Recherche et innovation
      • Feux de forêt et espaces naturels
      • Mémoires
      • GDO GTO
      • RETEX
      • ENASIS
      • Newsletters
      • Boutique
      • Ensop