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Afficher la couverture 'Règlementation nationale et doctrine départementale | Legendre, Stéphane. Auteur' en grand format
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Règlementation nationale et doctrine départementale

Mémoire



Date : 01/01/2011

Legendre, Stéphane. Auteur | Regazzoni, Mickaël. Auteur | Kellenberger, Thierry. Auteur | Sadon, Pascal. Auteur

Description : 1 vol. (44 p.)

Type de monographie : Juridique

Langue du texte : français

Note de contenu : Présentation d l'auteur : " Le présent mémoire se propose dans un premier temps de définir la doctrine départementale "Prévention", de présenter les formes qu'elle peut actuellement prendre, puis dans un 2ème temps d'en aborder les aspects juridiques et les responsabilités encourues pour, dans une 3ème partie, d'en confirmer la nécessité et d'en proposer les modalités de formalisation et de...
Note de contenu : Présentation d l'auteur : " Le présent mémoire se propose dans un premier temps de définir la doctrine départementale "Prévention", de présenter les formes qu'elle peut actuellement prendre, puis dans un 2ème temps d'en aborder les aspects juridiques et les responsabilités encourues pour, dans une 3ème partie, d'en confirmer la nécessité et d'en proposer les modalités de formalisation et de validation" La doctrine départementale "Prévention" est un document d'organisation du service prévention, c'est aussi un guide technique pour le préventionniste.

1/ Etat des lieux 2/ Analyse juridique 3/ Doctrine départementale de prévention - modalités de mise en oeuvre .
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