'intérieur a engagé une démarche de prévention des risques permanente et soutenue. Dès novembre 2017, les orientations stratégiques ont été fixées par le Gouvernement et un guide de doctrine opérationnelle, relatif à
Lire la suitesauvetage par hélicoptère tels que « la doctrine de l'emploi, les implantations géographiques, les organes de pilotage et de coordination interservices et interministériels », ainsi que « les coûts ». A la
Lire la suite, vocation à demeurer attachés au bâti. En conséquence, la pose et la fourniture de ces appareils ne peuvent relever du taux réduit de la taxe. Une modification de la législation ou de la doctrine dans le sens
Lire la suiteparfois jusqu’à la réactualisation de la doctrine et de la règlementation. Savoir implémenter le RETEX au sein de l’organisation relève d’une compétence propre aux chefs de groupement. Enfin, le retour d
Lire la suite'un masque chirurgical, de gants à usage unique, etc.). Au fur et à mesure de l'évolution de la circulation du virus, la doctrine de protection des personnels a évolué. Dès le début mars 2020, dans le respect
Lire la suite'une partie de la doctrine, à laquelle nous souscrivons, propose de mettre fin à l'ambiguïté de la notion de témoin assisté par le droit d'être assisté par un avocat pour tout suspect, qu'il comparaisse devant
Lire la suiteété abrogé le règlement d’instruction et de manœuvre (RIM) après presque un demi-siècle d’existence. En lieu et place de ce texte, la doctrine opérationnelle des sapeurs-pompiers sera désormais publiée
Lire la suiteagissements en question. Cependant, une partie de la doctrine et certaines juridictions du fond considéraient que la caractérisation du harcèlement moral suppose que soit établie une telle intention. En l
Lire la suite. L’élaboration de stratégies de réparation pourra par ailleurs permettre un retour à la normale accéléré et réduire également les coûts. Pour se faire, la définition d’une doctrine d’intervention post
Lire la suite2008 a pour objet la prise en charge des urgences pré-hospitalières et constitue la doctrine française des services publics en matière d'organisation quotidienne des secours et soins urgents. Pour
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