Saisine du Conseil constitutionnel en date du 23 janvier 2014 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution Observations du Gouvernement
Lire la suite2e processus : l’économie résidentielle a besoin d’économie productive 3e processus : la création d’emplois n’induit pas nécessairement une baisse du chômage 4e processus : la richesse produite
Lire la suiteArrêté du 2 juin 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics NOR : SPRS2216244A Arrêté
Lire la suiteprévention, sécuriser le cadre d'activité du volontariat... Discrètement remis au président de la République le 2 juin, le rapport de la mission Falco formule 116 propositions en vue d'une nouvelle loi de
Lire la suiteArrêté du 22 décembre 2022 modifiant un arrêté portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code
Lire la suite: 1/ Dédiaboliser l'IA, sans pour autant l'idéaliser ; 2/ Humanisme, souveraineté, responsabilité. Dans la seconde partie, il est proposé 25 recommandations parmi lesquelles une augmentation
Lire la suiterèglement (CE) n° 305/2011, leur classement demeure soumis aux dispositions de l'arrêté du 21 juillet 1994. Les classements CR1-C1 ou CR1-C2 restent en vigueur.
Lire la suitede spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique. NOR : TSSS2410590A Arrêté du 28 mai
Lire la suiteet des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La ... tout horizon parmi lesquels des sapeurs-pompiers, travaillent sur la question de la réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030 dans un esprit de justice sociale. Ils ont adopté
Lire la suite- www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de ... 'Intérieur a salué la générosité dont ont fait preuve les SDIS récemment au profit du peuple ukrainien. Le 23 mars, 100 sapeurs-pompiers et sapeurs-sauveteurs ont acheminé à la frontière ukrainienne des véhicules et ... déterminer le montant. Ces critères utilisés sont prévus par des textes (art. 1-3 du décret du 17 janvier 1986 pour les agents contractuels de l'État, art. 1-2 du décret du 15 février 1988 pour ceux des
Lire la suite