Ministère de la transition écologique et solidaire 0 ... modifiant l’arrêté du 31 janvier 1986 modifié relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation
Lire la suitepropriétaire du chien et un chasseur. Cette action a permis l’évacuation de deux victimes dont une sur un brancard et d’éviter l’attaque des intervenants suite au comportement imprévisible et agressif du chien ... L’intervention concerne un secours pour personnes dont trois d’entre elles portent des blessures multiples suite à l’attaque de leur chien. Les victimes se sont retranchées dans une zone de l ... Partage d'Expérience du SIS de la Haute-Corse : Secours à personne avec chien menaçant
Lire la suiteencadré assez précisément. Depuis le début de la crise de la COVID-19 et l’explosion du télétravail qui en a découlé, les règles en la matière dépendais souvent du ministre compétent, de circulaires interne ... • Volontariat : le télétravail intervient à la demande de l’agent ; • Alternance : 3j./semaine maximum ; • Réversibilité : Possibilité de remise en cause du télétravail et de retour au travail sur
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... "En application de l'habilitation figurant à l'article 46 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018, l'ordonnance n° 2020-744 du 17 juin ... modifiant diverses dispositions du code de l'urbanisme relatives au schéma de cohérence territoriale
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... "Le présent arrêté modifie la liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières en application du 5° de l'article R. 516-1 du code de l'environnement." ... modifiant l'arrêté du 31 mai 2012 fixant la liste des installations classées soumises à l'obligation de constitution de garanties financières en application du 5° de l'article R. 516-1 du code de l'environnement
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