coordination tactique interservices de la crise depuis le fait générateur jusqu’à la fin de la crise, ou décision du Directeur des opérations. Les différents chefs de forces s’appuient mutuellement et se ... principes d’organisation du dispositif de secours à de nombreuses victimes déployé dans chaque département et chaque zone de défense et de sécurité. ... A l’approche des Jeux Olympiques de 2024, focus sur le plan ORSEC Nombreuses Victimes (NOVI)
Lire la suite'Unicef ? Quel rôle pourrait-on imaginer pour le laboratoire français Sanofi, qui vient de publier des résultats prometteurs ? (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI.) ... M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes. M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des ... Question d'actualité au gouvernement n° 1833G de M. Martin Lévrier (Yvelines - RDPI) publiée dans le JO Sénat du 20 mai 2021 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes publiée dans le JO Sénat du 20 mai 2021
Lire la suiteM. Jean-Marie Morisset attire l'attention de M. le Premier ministre sur les vives inquiétudes des associations de personnes en situation de handicap, des familles et des personnes âgées, à la suite ... consignations (CDC) le 26 juin 2014, afin de mobiliser les moyens du groupe pour soutenir la mise en accessibilité des ERP. Ainsi, les collectivités territoriales peuvent solliciter la direction des fonds d ... Question écrite n° 14420 de M. Jean-Marie Morisset (Deux-Sèvres - UMP) publiée dans le JO Sénat du 08/01/2015 - page 44 ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie publiée dans le JO Sénat du 02/07/2015 - page 1582
Lire la suite'Energie, du Développement Durable et de la Mer (Meeddm) va réunir un groupe de travail pour identifier les actuels manques du dispositif de financement Natura. Ce groupe de travail, qui se réunira fin mai et ... Environnement : Lancement d'une enquête sur le financement de Natura 2000 préalable à un séminaire européen
Lire la suiteCritères de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans le cadre des mouvements de terrain ... M. Patrick ABATE attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les critères permettant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les dommages causés par les mouvements de ... . Cet aspect de la question doit être intégré dans une réflexion d'ensemble visant à améliorer le régime des catastrophes naturelles. Un groupe de travail interministériel associant la caisse centrale de ... Question écrite n° 24767 de M. Patrick ABATE (Moselle - Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 - page 247 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 20/04/2017 - page 1509
Lire la suiteRéglementation incendie des résidences pour personnes en situation de handicap ... M. Didier Le Gac attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la réglementation incendie des résidences hébergeant des personnes ... évacué rapidement, justifie la spécificité des mesures mises en place. Un groupe de travail interministériel, piloté par le ministère des Solidarités et de la Santé doit se mettre en place prochainement ... Question n° 32077 de M. Didier Le Gac (La République en Marche - Finistère) publiée dans le JO Assemblée nationale du 08/09/2020
Lire la suiteCONSÉQUENCES DES INTEMPÉRIES M. le président. La parole est à Mme Séverine Gipson, pour le groupe La République en marche. Mme Séverine Gipson. Monsieur le ministre d'État, ministre de l ... Question au gouvernement N° 996 de Mme Séverine Gipson (La République en Marche - Eure ), publiée au JO le : 14/06/2018
Lire la suiteINCENDIES DE FORÊT EN CATALOGNE M. le président. La parole est à M. Pierre Aylagas, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. M. Pierre Aylagas. Monsieur le ministre de l'intérieur, le ... . (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste, GDR et RRDP et sur de nombreux bancs du groupe UDI.) ... Question N° : 55 de M. Pierre Aylagas ( Socialiste, républicain et citoyen - Pyrénées-Orientales) publiée au JO le : 26/07/2012
Lire la suite. Plusieurs exemples sont cités qui témoignent de la désindustrialisation progresse qu’a connu la France durant ces dernières années : la fermeture du groupe américain Honeywell, frabriquant de masques de ... Proposition de résolution n° 2833 tendant à assurer à la France les moyens industriels de faire face aux crises sanitaires
Lire la suiteM. Éric Raoult attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la communication des informations ayant trait aux incendies de véhicules ... communes disposant d'une police municipale, favorisent également l'échange d'informations. Les réunions organisées dans ce cadre entre le maire et le chef de la circonscription de sécurité publique ... Question N° : 58128 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 08/09/2009 page : 8445 ... Réponse du ministre de l'Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales publiée au JO le : 03/11/2009 page : 10465
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