maintenant les quatre axes : 1) « tirer les leçons des retours d’expérience des feux en 2022 » ; 2) « consacrer le rôle essentiel des sylviculteurs et des agriculteurs dans la prévention » ; 3) « intégrer la
Lire la suiteMinistère de l'économie et des finances 0 ... Notice : le présent arrêté est pris en application des articles R. 2196-1, R. 2196-4 et D. 2396-2-1 du code de la commande publique. Il modifie l'arrêté du 22 décembre 2022 afin de préciser que les ... modifiant l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics
Lire la suiteconnaissances médicales et opérationnelles. Gageons que vous serez aussi nombreux, si ce n’est davantage, pour cette 5e édition organisée par la Fédération en partenariat avec les sapeurs-pompiers de l’Ain et la ... SDIS 01 : 5e Journées Scientifiques Européennes du Service Médical des Sapeurs-Pompiers ... -pompiers, qui secourent plus de 3,2 millions de personnes par an en 12 minutes, ont à faire entendre leur voix dans ce chantier. En février, nous avons d’ailleurs remis en votre nom des préconisations au ... SDIS 01 : 5e Journées Scientifiques Européennes du Service Médical des Sapeurs-Pompiers
Lire la suiteDécouvrez les 3 fiches pratiques écrites par les membres du réseau national des contrôleurs de gestion des services d’incendie et de secours : Nathalie MOGUET (SDIS 91), Christelle WOLFF
Lire la suiteEn ligne sur le site de la Direction générale des Collectivités territoriales ... 'un an auparavant (34 774). Au cours de l'année, ce sont 125 communes isolées qui ont adhéré à des regroupements existants. Le nombre d'EPCI à fiscalité propre s'élève à 2 599 au 1er janvier 2011 contre 2 611 un
Lire la suiteUne cour d’appel ne peut déclarer une société coupable du délit d’homicide involontaire sur le fondement de l’article 121-2 du code pénal, aux motifs que l’infraction a été commise par deux agents ... RESPONSABILITE PENALE DES PERSONNES MORALES ET DELEGATION DE POUVOIRS
Lire la suiteCette proposition de loi, issue des sénateurs, évoque le plan local d’urbanisme (PLUi) de la Communauté de communes du Bas Chablais sous un article unique : « Les
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics NOR : SPRS2221501A Arrêté du 2 août 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des ... Liste des spécialités pharmaceutiques
Lire la suiteTrois ans après les événements dramatiques survenus dans la nuit du 27 au 28 février 2010 lors du passage de la tempête Xynthia, qui a provoqué 53 décès et causé plus de 2,5 milliards d’euros de ... XYNTHIA, 3 ANS APRES : DELPHINE BATHO VEUT ACCELERER LA MISE EN ŒUVRE DES PROGRAMMES D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS
Lire la suiteLes militaires sont des travailleurs presque comme les autres ... - Directive européenne sur le temps de travail : les militaires sont des travailleurs (presque) comme les autres... », JCP A, n° 44-45, 2 novembre 2021, 2331. Si vous êtes intéressé(e)s, vous pouvez nous
Lire la suite