Le projet de loi de finances pour 2011, n° 2824, déposé le 29 septembre 2010 est en cours de discussion ... -et-Loir, membres de la mission d'évaluation et de contrôle sur le crédit impôt recherche, et des membres du groupe SRC de la commission). - Prise en compte du montant total des dépenses de recherche au sein des ... Budget : loi de finances 2011
Lire la suitecommande interministérielle de 50 000 ordinateurs a été passée. Des guides de bonnes pratiques ont été distribués et des formations continuent d'être dispensées. Un groupe de travail a été mis en place pour ... Le Gouvernement s'est mobilisé, dans le contexte de crise sanitaire, afin de permettre et d'encourager le télétravail des agents publics car il permet de concilier protection des agents - priorité ... Question n° 21243 de M. Hugues Saury (Loiret - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/03/2021 - page 1418 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 03/02/2022 - page 620
Lire la suiteM. Xavier Bertrand appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur l'accès à la filière professionnelle "prévention et sécurité". L'accès au baccalauréat professionnel "prévention ... « Transport, logistique, sécurité et autres services » a demandé au groupe de travail de s'attacher prioritairement à cette question. Il s'agira d'explorer toutes les voies permettant de faciliter la mise en ... Question N° : 76304 de M. Xavier Bertrand ( Union pour un Mouvement Populaire - Aisne )publiée au JO le : 13/04/2010 page : 4157 ... Réponse du ministre de l'éducation nationale publiée au JO le : 05/10/2010 page : 10880
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Lire la suiteque ce dernier n’a pas vocation à être retiré pendant l’intervention. Il est également possible que la caméra soit fixée à l’épaule ou sur un couvre-chef mais cela implique dès lors une adaptation de sa ... Analyse de l’article 57 de la loi n°2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs
Lire la suiteUtilisation de drones en zone sensible ... Mme Corinne Imbert attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur l ... du drone civil). Ainsi, sous l'égide du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, quatre groupes de travail interministériels ont été constitués. Le ministère de l'écologie, du ... Question écrite n° 17649 de Mme Corinne Imbert (Charente-Maritime - Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 20/08/2015 - page 1914 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche publiée dans le JO Sénat du 19
Lire la suitePrévention et lutte contre les feux de forêt ... M. Mickaël Bouloux attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur les mesures de prévention et de lutte qui doivent être mises en place pour ... L'année 2022 a été marquée par des feux de forêt et de végétation d'une ampleur exceptionnelle, avec 72 000 hectares de forêt et de végétation brûlés en France. Les feux de 2022 ont conduit le ... Question N° 16390 de M. Mickaël Bouloux (Socialistes et apparentés - Ille-et-Vilaine) publiée dans le JO Assemblée nationale du 19/03/2024 ... Réponse du ministère de la Transition écologique et cohésion des territoires publiée dans le JO Assemblée nationale du 04/06/2024
Lire la suiteLes journées juridiques des SDIS sont itinérantes et à l'initiative d'un SDIS organisateur. Le SDIS de l'Essonne a réitéré l'opération en 2012. ... fruit d'enquêtes préalablement menées par l'équipe des juristes du SDIS de l’Essonne guidée par Pascale Ruffin, Chef du Groupement des Affaires Juridiques du SDIS 91. Pour en savoir plus, les différentes
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Joël Guerriau, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires. M. Joël Guerriau. Monsieur le secrétaire d'État chargé du numérique, les Français ... M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du numérique. M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des ... Question n° 1250G de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2020 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique publiée dans le JO Sénat du 09/04/2020
Lire la suiteUtilisation du compte personnel de formation ... M. Édouard Courtial appelle l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur l'utilisation du compte personnel de formation (CPF). En effet, de nombreux démarchages ... véhicules du groupe léger et du groupe lourd ; les actions de formation destinées à permettre aux bénévoles et aux volontaires en service civique d'acquérir les compétences nécessaires à l'exercice de leurs ... Question n° 02932 de M. Édouard Courtial (Oise - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation
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