SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE XXX SERVICE DE SANTE ET DE SECOURS MEDICAL Le « date » PRESCRIPTION D’EXAMEN COMPLEMENTAIRE A réaliser dans les 2 mois dans un laboratoire
Lire la suitepublic. Aux termes des dispositions de l'article 210 de l'annexe II au code général des impôts (CGI), la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui a grevé certains biens constituant des immobilisations et
Lire la suitedes pratiquants du sport. L'article L. 322-2 du code du sport précise que les établissements où sont pratiquées une ou des activités physiques ou sportives doivent présenter pour chaque type d
Lire la suite« les interventions effectuées par le SDIS sur le réseau routier et autoroutier concédé ». Or, le modèle de convention annexé à l'arrêté du 7 juillet 2004, pris en application de cet article de loi
Lire la suite'exploitation de certains aéronefs sont tenus de satisfaire aux exigences essentielles pertinentes énoncées dans l'annexe IV du règlement (CE) n°216/2008. » S'agissant du service médical d'urgence par hélicoptère
Lire la suite: Section 2 : Visite de recrutement et de titularisation. Article 12 Modifié L’examen initial comprend : - un entretien avec recherche des antécédents familiaux et personnels, appréciant les facteurs de
Lire la suiteLes plans de prévention des risques ont été institués par la loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils sont aujourd'hui codifiés aux articles
Lire la suitedestinés à recevoir des personnes, c'est-à-dire les scènes, podiums, tribunes et les autres structures annexes installées lors de rassemblements de personnes. Ces travaux, justifiés par l'inexistence d
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... des collectivités dans le rapport annexé "Après la présentation des principales modifications opérées par les députés sur le texte de la Lopmi (voir notre article du 24 novembre), nous présentons ici
Lire la suiteRadioprotection et de Sureté Nucléaire (IRSN). Cela permet de constater qu’ils n’ont généralement que des expositions nulles ou faibles (1 ou 2 micro sievert au maximum), extrêmement éloignée des valeurs
Lire la suite