de médecin neurologue agréé ; • évaluer la compatibilité entre état de santé et conditions de travail. L’aptitude opérationnelle est à exclure. Des activités sédentaires sont envisageables (Médecine
Lire la suitelieux, compréhension et adaptation aux populations locales, mise en place des différents modes opérationnels… Tous ces thèmes ont été abordés. Un immense merci au lieutenant
Lire la suite% appliquée sur la tranche d'imposition la plus élevée (40 %) des revenus de 2010 et majoration des prélèvements sur les revenus du capital. Article 4 Suppression du crédit d'impôt de 50 % accordé au titre
Lire la suitesuppression du caractère libératoire des prélèvements forfaitaires supportés en 2012 sur les revenus de capitaux mobiliers et la taxation des produits de bons anonymes au taux de 75 % (Art. 9) ; - l
Lire la suitede compensation, et sans réelle efficacité », selon son exposé des motifs. Un dispositif alternatif de renforcement de la politique de contrôle des arrêts maladie est prévu. Opposition de la droite
Lire la suiteDemander aux pompiers professionnels de faire des gardes de 24 heures va-t-il devenir un luxe ? La perspective d’une nouvelle directive européenne sur le temps de travail commence à agiter les
Lire la suiteL'article 1er modifie l'ordonnance n° 2020-309 du 25 mars 2020 relative à la garantie de financement des établissements de santé et aux régimes complémentaires obligatoires de sécurité sociale
Lire la suite"La présente proposition a pour objectif de reprendre les préconisations émises dans le rapport Faure‑Pelloux de 2017, afin d’obtenir une couverture approchant les 80 % des personnes formées aux
Lire la suiteL'épidémie de la covid-19 a eu des répercussions sur la liberté de circulation des personnes au sein de l'UE alors même qu'il s'agit d'une liberté fondamentale. Les sénateurs soumettent l'idée d
Lire la suiteL'année passée, de nombreuses inondations se sont abattues sur la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, ce qui a engendré des conséquences dramatiques. Les causes sont connues parmi lesquelles
Lire la suite