Projet de loi 4D : décryptage article par article du texte transmis au Conseil d’Etat ... La Gazette des communes propose une analyse par thématique du projet de loi dit "4D" pour décentralisation, différenciation, déconcentration et décomplexification. Pour une lecture complète de l
Lire la suiteVous trouverez ci dessous les différents liens vers les documents diffusés ou cités lors de ces journées : Programme avec intervenants identifiés : https://www.calameo.com/read/002124712a4ce6d ... Les 3 et 4 mai 2023 se sont déroulées, à l'ENSOSP, les journées professionnelles des préventeurs de SIS.
Lire la suitevisant à inscrire « Solidarités » dans la devise de la République dans la Constitution du 4 octobre 1958
Lire la suiteLe 9 novembre dernier s'est tenu à Paris la 4ème journée nationale des SDIS
Lire la suiteCass. 1re civ., 4 nov. 2011, n° 10-24.761, FS P+B+I
Lire la suiterenforcer le nécessaire lien armée-nation, il pense utile d'honorer publiquement la mémoire de ces agents de l'État tombés pour la France et son rayonnement ou au service de leurs concitoyens par la mise en
Lire la suite'était pas restée inactive et, en raison de notre devoir de mémoire pour notre passé commun, avait souhaité aider la population de cette ville et participer à sa reconstruction. Cinq ans après cette
Lire la suiteen sciences sociales 2006/4, 165, p.8-27
Lire la suite. Pour participer aux différents groupes de travail, les organisateurs sont à la recherche d'officiers : des DDSIS, DDA, conseillers techniques (RAD, RCH, IMP, SAL), chefs de salle CTA-CODIS, officiers
Lire la suitemême, devant les premiers juges, de justifier de la notification régulière de leur demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie le 2 décembre 2019. ». Le mémoire des ... Morel Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC -- Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Florian Trombetta, en
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