cherché à engager la responsabilité de la SCET pour manquement à son obligation d'assistance administrative et financière concernant l'achèvement des travaux et la défaillance de la société ETIS. « En
Lire la suiteUn sergent-chef de SPP a été sanctionné par la révocation pour « avoir enregistré et diffusé une unique vidéo ne présentant aucun caractère sexuel ». Il a contesté cette décision administrative
Lire la suitedistance : enjeux de partage d’une culture commune de sécurité civile et de rationalisation des coûts ; Elaboration des documents internes de référence (ROI, RIC) ; Alternance : la formation de demain
Lire la suite14 communications en ateliers. Les communications en plénière permettaient d’introduire les grands thèmes des quatre ateliers dont les thèmes étaient les suivants : Atelier 1 : Culture du risque
Lire la suiteprise conjointement par le préfet et le président du conseil d’administration du centre d’incendie et de secours. Proposition de loi Promouvoir l’engagement des sapeurs ... rendant obligatoire la prise de décision collégiale (préfet et président du conseil d’administration) après études et auditions de tous les acteurs impliqués. Indirectement, cette première vise à ... moyens portés à cette administration. Ainsi, il souhaiterait savoir ce qu'il entend mettre en œuvre afin d'éviter cette grève et de redonner les moyens dont ces pilotes ont besoin. Réponse du Ministère de
Lire la suitequestions (tels que des élus, administrations, professionnels, experts ou associations). Afin d’étudier au plus près du terrain l’organisation de la protection et de la sécurité civiles et les défis à relever ... ’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER), à l’Inspection générale de l’administration (IGA) et à l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) qui ont rendu deux ... la gouvernance de l'ONF. Les hypothèses de modification du conseil d'administration ont ainsi été écartées. L'ONF et la fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) ont signé le 13 décembre
Lire la suite? « Donner des droits supplémentaires aux affectataires ministère des Armées et ministère de l'intérieur en attribuant un statut d'affectataire prioritaire à ces administrations afin de leur permettre d
Lire la suitenational. Celui-ci n’a pas pour objectif de se substituer aux RETEX effectués par les différentes administrations. Il s'est au contraire appuyé sur ceux-ci afin de mettre en commun, de manière collaborative
Lire la suitesécurité (ZDS). Il suggère notamment de faire correspondre les différentes zones de défense et de sécurité (ZDS) au nouveau périmètre des régions afin de favoriser l’organisation administrative et la
Lire la suite. Les auteurs expliquent que l’observation du règlement tient à une autre hypothèse qui est celle de la discipline, héritage d’une culture militaire et, elle aussi, essentielle au bon fonctionnement de l
Lire la suite