les 17 et 18 octobre 2018. Thème : "L'efficience de la démarche RETEX pour les SDIS et leurs partenaires" Programme 2018 Mercredi 17 octobre 2018 Matin : Conférences en plénière Conférence 1
Lire la suiteArticle 1: Au premier alinéa du I de l'article 4 du décret du 1er juin 2021 susvisé, les mots : « et à La Réunion » sont remplacés par les mots : «, à La Réunion et en Nouvelle-Calédonie ». ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteL'article 29 de l'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié : 1° Après le IV, il est inséré un IV bis ainsi rédigé : « IV bis.-A titre exceptionnel et jusqu'au 31 janvier 2022, les ... modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteDe nombreuses questions se posent :
Le service départemental d’incendie et de secours de la Haute-Garonne organise le 1er colloque national sur l’égalité femme-homme au sein des services d’incendie et de secours. Cet événement est ... 1er colloque national sur l'égalité femme-homme au sein des services d'incendie et de secours
Lire la suiteArt. 1er: Les trois premiers alinéas du 2° du IV de l'article 23-6 du décret du 1er juin 2021 susvisé sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé : « 2° Toute personne de douze ans ou plus souhaitant ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteNotice : les articles L. 312-78-1 et L. 312-78-2 du code des impositions sur les biens et services (CIBS) prévoient que les produits relevant des catégories fiscales des gazoles et des essences ... pris pour l'application des articles L. 312-78-1 et L. 312-78-2 du code des impositions sur les biens et services
Lire la suite"Le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense traite de la protection des matières nucléaires (plutonium, uranium, thorium, tritium et lithium 6) et des activités ... pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense
Lire la suite@ut-capitole.fr / irdeic@ut-capitole.fr Université Capitole - Toulouse 1 ... Colloque "Quelle protection des données personnelles en Europe" organisé par l'Université de Toulouse 1 Capitole le 14 mars 2014
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