prévention du suicide et l'une des actions prévues par la mesure n° 31 du Ségur de la santé conclu le 21 juillet 2020. Elle inclut en annexe un plan de déploiement du numéro national"
Lire la suiteannexes intéressantes qui se focalisent sur une catégorie de collectivité locale ou de services publics locaux.
Lire la suitesuffisamment anticipée, estime la Cour des comptes dans un référé rendu public le 3 octobre. Si la Lopmi en cours d'examen prévoit bien des moyens supplémentaires (dans son rapport annexé), elle ne s'appuie sur
Lire la suiteofficiel. Si elle vise d’abord les forces de sécurité intérieure, laissant au continuum de sécurité la portion congrue, plusieurs de ses dispositions – et singulièrement celles de son rapport annexé
Lire la suiteprotection contre les chutes de hauteur des structures provisoires et démontables. Il précise en annexe les mesures relatives à leur implantation, leur solidité, leur aménagement, leur exploitation et leurs
Lire la suiteRésumé : La présente circulaire et ses annexes ont pour objet de préciser la procédure de mise en oeuvre du droit de l'Union européenne afin de mieux anticiper l'impact des normes nouvelles, d
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... ’âge adulte des bons réflexes. L’article 2 va également plus loin en termes de sensibilisation dans le monde du travail, en ajoutant à la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui ... autre disposition de la loi l’article 26. Cette disposition instaurait un nouveau document : « une carte, mise à la disposition du public et révisée au moins tous les cinq ans, analysant la sensibilité du ... question écrite du 2 juillet 2020 n'ayant pas obtenu de réponse sous la précédente législature, M. Jean Louis Masson expose à nouveau à M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer le fait que les
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... des faits commis depuis plus de trois ans. Lorsqu’une condamnation non définitive a été prononcée, cette durée court à compter de la condamnation." A propos de la décision CE 16 févr. 2024 ... de la commande publique ; 2° Au moyen de dons portant sur une liste de produits établie par arrêté du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé de l'environnement, proposés sur la plateforme ... de forêt FDF1 » qui ne fait pas partie de la formation initiale des pompiers professionnels et bénévoles. Elle est dispensée par les chefs d'agrès feux de forêt (FDF2), les chefs de groupe feux de
Lire la suite'arrêt du 8 février 2012 figure en annexe n° 1 de l'instruction alors que les conclusions du rapporteur sont reprises en annexe n° 2 car ces dernières, bien que seulement partiellement suivies par la Haute
Lire la suitesur les contours du point 11 de l'annexe du décret qui précise que « l'encadrement d'un service administratif requérant une technicité en matière de gestion des ressources humaines, de gestion des
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