de 420,35 millions d’euros en autorisations d’engagement contre 459,80 millions d’euros en 2011, soit une diminution de 8,6 %. Compte tenu des contraintes pesant aujourd’hui sur les finances publiques
Lire la suitepremière vise à encourager – ou plutôt, ne pas décourager – le volontariat puisque des fermetures de centre entraînent souvent des fins d’engagement. Le volontariat est d’ailleurs au cœur de la deuxième
Lire la suiteproposition de loi visant à soutenir de manière générale l’engagement bénévole est pendante devant la commission mixte paritaire. Les bénévoles de la sécurité civile sont de plus en plus mobilisés pour gérer
Lire la suitebiotopes par surface, solutions végétalisées, etc.). Enfin, pour limiter l'artificialisation, la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 fixe un objectif de « zéro artificialisation nette » à atteindre en
Lire la suiteCHU plus résilient, lequel n'est pas encore achevé, et pour faire face à des situations sanitaires complexes. En vérité, monsieur le sénateur, cette épidémie doit être prise au sérieux davantage encore
Lire la suitea frappé durement les établissements de santé et les services des urgences en première ligne. Cette crise a montré le dévouement, la résilience et la créativité des professionnels de la médecine d
Lire la suite'hébergement ou de relogement présentés par le maire (ou le président de l'EPCI en cas de transfert de compétences), ce dernier a la possibilité de saisir le juge judiciaire d'une demande de résiliation de bail ou
Lire la suitejustifiant la résiliation de ce contrat ». La circulaire n° 6374/SG du 29 septembre 2022 rappelle bien que l'indemnité d'imprévision « vise à dédommager partiellement le titulaire du préjudice qui résulte de l
Lire la suitedurable, permettre l'atteinte de ces objectifs. De plus, la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a également
Lire la suitethe selection of resilient strategies, through which certainty among first responders can be achieved. Then it explains that the provision of a flexible flow of information for the efficient monitoring
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