Bien vieillir chez soi et le rôle des ambulanciers dans la prise en charge du risque ... personne sur cinq est âgée de plus de 65 ans. En 2035, ce sera le cas d'un quart de la population. Le secteur des services à domicile et de l'aide à la personne va devoir connaître une profonde mutation afin ... nécessité de prendre en compte la personne âgée. Par ailleurs, cette réingénierie nécessite une application sereine et un retour d'expérience pour pouvoir par la suite s'attacher à entreprendre de nouvelles ... Réponse du Ministère de la santé et de la prévention publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suite"Sous l’effet de la crise sanitaire et de divers retours d’expérience, la surveillance de la qualité de l’air dans les établissements publics accueillant des
Lire la suitenouvelles technologies, il n'en demeure pas moins indispensable de conserver la possibilité d'un contact humain afin que les interrogations et problèmes des usagers trouvent un conseil ou une réponse. Aussi ... apportent un premier niveau de réponse (par exemple en indiquant les horaires d'ouverture) et/ou qui, à partir d'un seul menu, transfèrent l'appelant vers le service compétent qui prend ensuite en charge son ... Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État - publiée dans le JO Sénat du 28/07/2011 - page 1983
Lire la suiteConseil d'État a estimé que les fonctionnaires et les contractuels ne sont pas placés dans la même situation juridique, ce qui permet une différence de traitement. Dans un arrêt n° 261215 du 15 décembre ... en compte, notamment, les fonctions occupées, la qualification requise pour leur exercice, la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience ». Par ailleurs, d'autres dispositions ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 31/03/2022
Lire la suitepeut envisager l’acquisition définitive de cette provision. Les autorités qui reçoivent les signalements peuvent mettre en place un soutien psychologique et financier du lanceur d’alerte en attendant sa ... - Redéfinition de la notion de lanceur d’alerte vers un élargissement significatif ; - Création d’un statut de « facilitateur » au profit de l’entourage du lanceur d ... Lois n° 2022-400 & n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ... Lanceurs d’alerte : quelles évolutions avec les lois « Waserman » ?
Lire la suiteRetour d'Expérience Opérationnel ... Les attentats du 13 novembre 2015 ont donné lieu à plusieurs retours d'expériences par les organisations de secours et médicales militaires (Service de santé des armées et la Brigade de Sapeurs ... Comptes-rendus des retours d'expériences du Médecin Général Debonne (SSA) et du Général Boutinaud (BSPP)
Lire la suitesinistrées. C'est pourquoi je vous poserai des questions précises. Les habitants et les élus souhaitent en effet obtenir des réponses précises. Premièrement, dans quel délai serez-vous en mesure d ... ce qui concerne les difficultés rencontrées sur l'autoroute A10, et plus généralement dans les réseaux de transport, un retour d'expérience sera établi avec l'ensemble des gestionnaires d ... Question d'actualité au gouvernement n° 0897G de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9347
Lire la suiteMoyens de sauvetage et grand navires ... remorquage effectué au large de la Bretagne en mars 2013. Il s'avère ainsi que le gigantisme de certains navires devient une source d'insécurité supplémentaire pour les ports, la mer et les marins et suscite ... -Polo », par le remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage « Abeille Bourbon ». Cette opération, qui s'est bien déroulée, a fait l'objet d'un retour d'expérience. Elle a mis en exergue quelques ... Question N° : 49671 de M. Gilbert Le Bris ( Socialiste, républicain et citoyen - Finistère ) publiée au JO le : 11/02/2014 page : 1235
Lire la suitele cadre d'action européen en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030 prévoit des cibles et des objectifs stratégiques à l'échelle de l'Union européenne (UE) pour la période 2021-2030. Ils ... produire en France les véhicules de demain (création du Fonds d'avenir pour l'automobile doté de plus d'un milliard d'euros destiné à la modernisation et la numérisation des chaînes de production, à la ... Question n° 17911 de M. Pascal Allizard (Calvados - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat
Lire la suite, appliquée seulement à partir du 20e kilomètre à charge, pénalise manifestement les territoires ruraux où la garde est bien souvent éloignée du lieu de prise en charge du patient et des centres hospitaliers ... sais très bien que c'est un véritable enjeu. (M. Franck Menonville le confirme.) Le bilan financier relatif au circuit de paiement effectué sera communiqué en fin d'année et un bilan organisationnel est ... Question orale n° 0277S de M. Franck Menonville (Meuse - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 01/12/2022 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé publiée dans le JO Sénat du 14/12/2022
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