aux informations relatives à cette procédure – soit pour convenablement mener leur enquête, soit pour mieux se défendre s’ils sont visés. En novembre dernier, l’IGSC (Inspection générale de ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 8 février 2023 portant cessation de fonctions d'une préfète - Mme HATSCH (Valérie) NOR : IOMA2303890D ... gauche ou de droite. Même si le consensus est loin d’être atteint, il faudra regarder avec attention la version finale de la loi pour savoir si ces volontés ont abouti. Enfin, nous souhaitons ... , permet d'informer les maîtres d'ouvrage et maîtres d'œuvre des conditions dans lesquelles seront examinés leurs dossiers, et d'harmoniser les recommandations formulées par les services instructeurs ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... mobilisés depuis plus d'un an maintenant. Rapport d'information Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement Rapport d'information de M. Jean BACCI, Mme Anne-Catherine LOISIER, MM ... -vaccinés, un rapport d'une commission sénatoriale sur la prévention des feux de forêt ou encore un amendement visant à augmenter le budget 2022 de la sécurité civile pour faire face à un été particulièrement ... affaires économiques ont opportunément créé, voilà trois mois, une mission d'information sur ce sujet, dont le rapport, auquel je contribue, sera très prochainement publié. Il contiendra un certain nombre de ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suiteles dernières références solides sur lesquelles nous pouvons réellement nous appuyer. Concernant les organisations, l’anxiété prend d’autres formes (mal-être au travail, mouvements sociaux, etc.), mais ... Cette fiche a pour but de montrer l'importance des notions d'éthique et de valeur au sein des organisations et des services publics.
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... -pompiers professionnels, par ailleurs responsable syndical, s'est vu infliger, à titre disciplinaire, un avertissement pour avoir introduit, de nuit, dans les locaux du centre d'incendie et de secours et sans information ... risques à venir. Sur les 116 préconisations, si nombre d’entre elles ne sont pas innovantes, certaines méritent de poser un certain regard. En effet, elles pourraient bouleverser l’organisation de la ... prévoit que les chartes devront nécessairement préciser les modalités d'information des résidents et des personnes présentes préalablement à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Les acteurs ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suitepourraient être touchés par les informations révélées : c’est une pure protection des intérêts du lanceur d’alerte visant à minimiser les conséquences de sa révélation. La simplification des canaux de ... - Redéfinition de la notion de lanceur d’alerte vers un élargissement significatif ; - Création d’un statut de « facilitateur » au profit de l’entourage du lanceur d ... Lois n° 2022-400 & n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ... Lanceurs d’alerte : quelles évolutions avec les lois « Waserman » ?
Lire la suiteNéanmoins une démarche de retour d’expérience s’imposait dans le cadre d’une recherche constante de l’amélioration du service public. Ce document constitue l’analyse des réactions et de l ... ’Administration ou des missions parlementaires d’information. ... Retour d’expérience de la Tempête Xynthia en Charente-Maritime
Lire la suiteterritoriale Méditerranée Jeudi 19 juin 2014 à partir de 09h00 Amphi des 13-Vents - Direction territoriale Méditerranée du Cerema - Aix-en-Provence Date limite d'inscription : 11 juin 2014
Lire la suitechargée de l’organisation d’une conférence dont l’objet est : « Cerveau et psychologie » et le conférencier Boris CYRULNIK. La conférence aura lieu dans l’Amphithéâtre André SIBUÉ à 20h30. Venez nombreux
Lire la suite’exprimer…” Pour plus d'informations, écrire à nocturnes@ensosp.fr ou en contactant le 04.42.39.05.36
Lire la suiteen partenariat avec le SDIS 31, la Chambre d'Agriculture 31 et la Direction Départemental des Territoires 31 avec le soutien de la Communauté de communes des Pyrénées Haut-Garonnaises. Pour plus d'informations
Lire la suite