Formation sur le thème du "Management de projets stratégiques". > Trois sessions sont prévues : - 4 et 5 octobre 2012 (Aix-en-Provence) - 25 et 26 octobre 2012 (Aix-en-Provence) - 13 et 14
Lire la suitemodifiant la décision d’exécution (UE) 2021/641 concernant des mesures d’urgence motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres ... Décision 6
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Lire la suiteAffectation et mutation Un sapeur-pompier, affecté à la caserne de Saint-Priest, a été nommé au grade d’adjudant le 31 décembre 2011. A la suite de cet avancement, il a été muté, par une décision du SDIS du ... Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de ... colloque. Il se permet d’attirer votre attention sur les deux échéances à respecter : - Renvoyer la fiche de réservation au plus tard le vendredi 13 mars , - Renvoyer la convention de ... le public mais aussi la santé. Depuis la décision rendue par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) dans l'affaire Matzak , le statut de sapeur-pompier volontaire était devenu source d ... européen Dans un arrêt du 21 février 2018, la Cour de justice de l’Union européenne a jugé que les gardes d’un sapeur-pompier volontaire devaient être considérées comme du temps de travail, qualifiant ainsi ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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Lire la suitecode de justice administrative : « L'annulation d'une décision ayant irrégulièrement mis d'office à la retraite un fonctionnaire placé en disponibilité d'office pour raison de santé oblige l ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 15 février 2023 portant nomination de la préfète de l'Allier - Mme TRIMBACH (Pascale) NOR : IOMA2304317D Décret du 15 ... sur des sujets tout autant importants pour le futur de la sécurité civile. Deux propositions de loi méritent de retenir notre attention car, dans les deux cas, elles font suite aux travaux ... , suite à la décision du Conseil d'État du 15 novembre 2021. Il ne semble pas opportun de mettre en place des restrictions complémentaires sur ces exploitations agricoles en site Natura 2000 alors que des ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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Lire la suiteSavoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du ... généraux sollicités par la mission. Malgré certaines différences, elles convergent toutes et illustrent la faiblesse des poursuites et des décisions. L’organisation et l’action de la direction des affaires ... 2020-45 Chères abonnées, chers abonnés, . La lutte contre la propagation du coronavirus est une nouvelle fois au coeur de l'actualité juridique. . La Brigade des sapeurs-pompiers de Paris bénéficie ... sociale pour 2021.Cette décision est une mesure de bon sens qui soulagera les finances des collectivités. En revanche, la part employé de la surcotisation à la CNRACL n'est pas supprimée. Pourtant, sa
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