équipements des massifs forestiers (points d'eau, tours de guet, coupe-feu, coupures stratégiques), la mise en place de patrouilles de surveillance et de première intervention et le débroussaillement ... LA LUTTE CONTRE LES FEUX DE FORET
Lire la suitetopographie… Déjà à maintes reprises, il est évoqué l'intention de modifier le numerus clausus. Malgré tout, l'inquiétude est toujours persistante en ce qui concerne la présence médicale en milieu rural ... Question orale sans débat n° 1615S de M. Jean Boyer (Haute-Loire - UCR) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2012 - page 1296 ... Réponse du Ministère chargé de la famille publiée dans le JO Sénat du 18/07/2012 mais non disponible à ce jour (!)
Lire la suite'autoriser la reprise du trafic. Or, en pratique, de nombreux services sont sollicités dans diverses spécialités, médecine légale, expertise technique, collecte et transport de restes humains. Lorsqu'un de ces ... impératifs de strict respect des règles de procédure pénales assurant un déroulement efficace des enquêtes judiciaires et les exigences du service ferroviaire en matière de sécurité et de gestion de la reprise ... Question N° : 9315 de M. Jacques Myard ( Union pour un Mouvement Populaire - Yvelines ) publiée au JO le : 06/11/2012 page : 6246
Lire la suite'Yonne. En outre, les hommes et femmes de cette structure ont été en première ligne tout au long de la crise sanitaire et leur investissement a été à maintes reprises salué. Il apparait alors profondément ... structure ont été en première ligne tout au long de la crise sanitaire et leur investissement a été à maintes reprises salué. Il apparaîtrait dès lors profondément injuste que ces personnels soignants soient ... Question n° 1771S de Mme Dominique Vérien (Yonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 29/07/2021 - page 4670 ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat du 01/12/2021 - page 11338
Lire la suiteIncendies de centres de données ... toujours inaccessible une semaine après cet incendie ! L'absence de redondance réelle des données des sites et applications, d'une part, et de plans de reprise d'activité, d'autre part, n'est assurément ... 'une pépite française, qui compte aujourd'hui plus de 2 500 salariés et qui peut s'appuyer sur 32 data centers. Nous l'accompagnerons dans la reprise de son activité et pour faire en sorte qu'elle puisse faire ... Question n° 1730G de M. Patrick Chaize (Ain - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2021 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics publiée dans le JO Sénat du 18/03/2021
Lire la suiteProjet de loi de finances pour 2016 ... Conseil des finances publiques (Exclamations ironiques sur les mêmes travées.) et marque un renforcement de la reprise économique et de la confiance, notamment de celle des entreprises, qui bénéficieront de ... termes de déficit budgétaire en 2012 ? (Vives protestations sur les travées du groupe Les Républicains.) Il s'élevait à 5 % ! Où en était l'Allemagne au même moment ? Elle affichait 0 % ! Là où l ... Question d'actualité au gouvernement n° 0571G de M. Claude Raynal (Haute-Garonne - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2015 - page 9060
Lire la suiteProjet de loi de finances pour 2021, n°3360, déposé(e) le lundi 28 septembre 2020 et renvoyé(e) à la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ... prévoit une enveloppe de 100 millions d'euros pour accélérer et amplifier la reprise de l'activité et minimiser les effets de long terme de la crise, tout en renforçant la résilience de l ... Projet de loi de finance
Lire la suiteInterdiction totale édictée par certains maires de brûler les déchets végétaux ... M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le fait que par questions écrites n° 233 (J.O Sénat du 5 juillet 2007 ... de ces propriétaires, de porter ou d'allumer du feu sur ces terrains et jusqu'à une distance de 200 mètres des bois, forêts, plantations, reboisements, ainsi que des landes, maquis et garrigues. Ainsi ... Question écrite n° 11697 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 14/01/2010 - page 62 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration publiée dans le JO Sénat du 05/05/2011 - page 1180
Lire la suiteINSTALLATION DE DETECTEURS DE FUMEE DANS TOUS LES LIEUX D'HABITATION - Question N° : 8404 de M. Marc Francina ... M. Marc Francina attire l'attention de Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur l'obligation d'installer des détecteurs de fumée dans les immeubles, notamment dans les parties ... communes des copropriétés, les mesures à prendre visent à éviter la propagation du feu dans les dégagements et circulations des immeubles, notamment dans les cas où le départ de feu intervient dans les
Lire la suite://jalerte.arcep.fr » : lui-même est toujours inaccessible une semaine après cet incendie ! L'absence de redondance réelle des données des sites et applications, d'une part, et de plans de reprise d'activité, d'autre part, n ... La Réunion a rapidement fait l'objet d'importantes mesures de contrôle des points d'entrée afin de freiner l'introduction du coronavirus nCoV2 sur ce territoire et de répondre à sa spécificité ... Question N° 27157 de Mme Nathalie Bassire (Les Républicains - Réunion) publiée dans le JO de l'Assemblée nationale du 3 mars 2020 ... Réponse du Ministre des solidarités et de la santé publiée dans le JO de l'Assemblée nationale du 6 juillet 2021
Lire la suite