modifiant l'arrêté du 2 mars 2007 portant transfert d'aérodromes civils appartenant à l'Etat à des collectivités territoriales ou à des groupements de collectivités territoriales
Lire la suiteportant application des articles R. 2364-1 et suivants du code de la défense et R. 213-2 et suivants du code de la sécurité intérieure et relatif au brouillage des aéronefs circulant sans personne à
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l
Lire la suite"le texte précise le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention des risques biologiques dans le cadre de la pandémie de SARS-CoV-2, notamment les mesures de ... fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention des risques biologiques dans le cadre de la pandémie de SARS-CoV-2
Lire la suiteaux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 REACH
Lire la suitePublication de 2 schémas départementaux d'analyse et de couverture des risques (SDACR) : - le SDACR de la Marne pour la période 2018-2023 - le SDACR de la Haute-Garonne pour la période 2019-2023 ... Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques - SDACR
Lire la suitePublication de 2 rapports d'enquête en matière de gestion de crise : - le rapport sur l'évaluation de la gestion par l'opérateur Orange de la panne du 2 juin et de ses conséquences sur l'accès aux
Lire la suiteCNFPT & ENSOSP : Rencontre pédagogique destinée à l’encadrement des activités physiques et sportives ... formations EPS en charge de la future programmation des EAP 2 au sein des SDIS et/ou des zones ... CNFPT & ENSOSP : Rencontre pédagogique destinée à l’encadrement des activités physiques et sportives
Lire la suiteUne fois par an, les cadres de direction des grandes collectivités se réunissent pour confronter leurs idées, débattre sur l'actualité territoriale, s'évader intellectuellement et bien sûr ... , 2 jours de congrès et de nombreux temps informels... Découvrez le thème, des vidéos, les dates, la programmation de l'édition 2012 sur www.inet-ets.net
Lire la suiteProgramme prévisionnel de ces 2 journées : - Réunion des directeurs départementaux des services d'incendie et de secours organisée par la DGSCGC. - Journée portes ouvertes. - L'annuelle cérémonie
Lire la suite