Ministère de l'Intérieur 1 ... relatif au remboursement des mises à disposition non prononcées dans le cadre de l'article L. 213-4 du code général de la fonction publique
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile Présentation : Les quelques arrêts présentés ont principalement trait aux pouvoirs de police ... MOREL SENATORE Audrey cerisc@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia TOUACHE, élève-avocate, alexia.touache@ensosp.fr, +33 (0)4 42 39 05 78 Pour tout renseignement sur le Portail ... Préfecture Décret du 9 janvier 2020 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Pontarlier - M. ALMAZAN (Jean) NOR: INTA1935100D Décret du 9 janvier 2020 portant nomination du sous-préfet de ... 2020-02 Chères abonnées, chers abonnés, Ces dernières semaines ont été rythmées par la publication de plusieurs textes d'application de la loi de transformation de la fonction publique (TFP). De ... Paiement des péages autoroutiers par les véhicules de secours Question n° 16143 de M. Stéphane Testé (La République en Marche - Seine-Saint-Denis) dans le JO Assemblée nationale du 22/01/2019 M ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteConférence : Management par les valeurs et risques de perversion ... L’Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse organise des rencontres de l’encadrement. Ouvertes aux cadres de la fonction publique, elles s’inscrivent dans un vaste ... Conférence : Management par les valeurs et risques de perversion
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... fixant la liste des membres titulaires et suppléants représentant les organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
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Lire la suiteLa sixième édition des Drailles de l’ENSOSP ... stratégiques. Les parcours empruntent piste et sentiers du magnifique plateau de l’Arbois. Quatre tracés sont proposés en fonction du niveau de chacun. - 8 kms appelé « parcours familial » à ... La sixième édition des Drailles de l’ENSOSP
Lire la suitePlans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso ... M. Michel Savin attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les conséquences de l'application, dans certains cas, des plans de ... président. La parole est à M. le secrétaire d'État. M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement ... Question orale sans débat n° 1558S de M. Michel Savin (Isère - UMP) publiée dans le JO Sénat du 12/01/2012 - page 63 ... Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement publiée dans le JO Sénat du 08/02/2012 - page 830
Lire la suiteConséquences de la tempête xynthia pour les populations des zones à risques ... 'ils soient présents ou non aujourd'hui dans cet hémicycle. Six semaines après le phénomène Xynthia, on ne peut s'empêcher de penser à ces 53 personnes mortes au cours de la nuit tragique du 27 au 28 février ... M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme. Monsieur le sénateur, le Président de la République l'a clairement affirmé le 16 mars dernier : « Dans les zones exposées ... Question d'actualité au gouvernement n° 0468G de M. Michel Boutant (Charente - SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2010 ... Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme publiée dans le JO Sénat du 09/04/2010 - page 2517
Lire la suitecommune et du CCAS, sous peine de suspension de fonctions à défaut de régularisation de leur situation, sans aucun égard aux dispositions [….] du II-A de l’article 1er de la loi du 31 mai 2021 réservant l ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (assemblee-nationale.fr) Projet de code Projet portant code général de la fonction publique Un projet énorme vise à codifier les textes ... 2021-33 Chères abonnées, chers abonnés, Un nouveau texte est venu modifier les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Egalement, un texte concerne la ... la fonction publique territoriale Question n° 19673 de Mme Sylviane Noël (Haute-Savoie - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 17/12/2020 Mme Sylviane Noël attire l'attention de Mme la ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteRevue accessible en ligne à cette adresse (la lecture des articles est payante) : http://rfg.revuesonline.com/articles/lvrfg/abs/2016/04/contents/contents.html Revue disponible au CRD de l’ENSOSP ... faut explorer de nouvelles solutions jamais mises en œuvre (exploration). Lièvre insiste sur la mobilisation de ces différents registres en fonction des situations rencontrées par les acteurs. Il n ... performance des équipes en mode projet confrontées à des contextes extrêmes. La question qui a orienté la rédaction de ce dossier concerne les modes organisationnels mis en œuvre dans les organisations pour ... REVUE FRANÇAISE DE GESTION Dossier « Performance collective en contexte extrême » Sous la direction de Cécile Godé, Tessa Melkonian et Thierry Picq Volume 42, n°257, mai 2016, p. 71-151
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