électrolytes pouvant engendrer des brûlures chimiques graves et le risque d'explosion des batteries en fonctionnement ou en cas d'incendie. Globalement, en plus des risques encourus par les services de secours
Lire la suite'absence les plus importants. Par ailleurs, que le taux d'absentéisme pour maladie (part des salariés absents au moins un jour au cours d'une semaine pour raison de santé) est globalement plus élevé dans le
Lire la suite. Depuis l'arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle du 16 juin 2020 publié au Journal officiel le 10 juillet 2020, les communes ont entrepris une réflexion globale à l'échelle du bassin versant et
Lire la suite(FPRNM) dans la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021. Pour autant, il apparaît qu'une réflexion plus globale et un accompagnement concret des collectivités dans le cadre des
Lire la suitematériaux contaminés par les fluides corporels de ces personnes. Nous savons aussi que nous vivons désormais dans un village global, où les échanges sont incessants, dans ce monde fini si cher à Paul Valéry
Lire la suitedépistage virologique n’a globalement pas été respecté par les touristes venus à cette période ». Là-encore, la requête a été rejetée. ( CE, Juge des référés, 12 mars 2021, n° 449908, société antillaise de
Lire la suiteconformité du PLU par rapport au schéma de cohérence territoriale, « de rechercher, dans le cadre d’une analyse globale le conduisant à se placer à l’échelle de l’ensemble du territoire couvert en prenant en
Lire la suite2020, pour avis, du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions. Le Conseil d’État a considéré que le projet répondait « globalement, dans les circonstances de la
Lire la suitedu CA SDIS parce « qu'elles se bornent à fixer le montant global et la répartition de la contribution financière des communes » à son budget, (…), présentent le caractère de décisions d'espèce, non
Lire la suitesupérieurs et ne pas les discuter. Ils ont confiance en leur hiérarchie bien qu’ils n’aient qu’une vision imparfaite de la situation globale. Cette confiance est réciproque et se traduit par l’assurance qu
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