Gouvernement attend de ce rapport que soient proposées les bases d'une charte du volontariat qui constituerait, jusqu'à l'horizon 2020, un guide pour les politiques publiques conduites par l'État et les
Lire la suiteprincipe qui a guidé cette réforme. M. le président. La parole est à M. Yannick Bodin. M. Yannick Bodin. Ces précisions seront peut-être de nature à rassurer, au moins partiellement, les fonctionnaires
Lire la suite, associations, grandes entreprises. Un bon exemple est le guide méthodologique relatif aux plans communaux de sauvegarde (PCS) mis en oeuvre par les maires. Lorsque la crise se produit, la cohérence de la réponse
Lire la suitegarantissant la mise en cohérence des moyens de prévention et de surveillance avec les moyens de lutte contre les incendies. Il doit être le plan partagé qui guide l'action collective pour la DFCI. Son
Lire la suiteporteurs de projet, l'outil « démarches simplifiées » est un guide disponible via la plateforme Aides-territoires, qui possède de multiples ressources d'information. Afin de répondre aux attentes des
Lire la suitenaturels (PPRn). A cet égard, il peut être noté qu'afin d'accompagner les collectivités dans cette mission de prévention des risques, le ministère de la transition écologique et solidaire a publié un guide
Lire la suitesanté mentale d’un travailleur peut en effet être affectée à la fois par des conditions de travail dégradées et par des facteurs extra-professionnels." Guide pratique Prévention des
Lire la suitedispensées aux sapeurs-pompiers qui sont rassemblés dans des guides nationaux de référence [..] ». L’article R. 1424-52-1 du même code prévoit que « les formations suivies par les sapeurs-pompiers volontaires
Lire la suite◦ Montage et démontage d'appareils de levage ◦ Conduite d'appareils de levage autres que les élévateurs guidés fonctionnant en cage close ◦ Guidage au sol du conducteur
Lire la suiteplus strict. [...] – l’article 10 créé un guide à destination des victimes et de leurs familles en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle publié par le ministère du travail ; – l
Lire la suite