alerte thématique de la part de l'ENSOSP, vous pouvez vous désinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre ... Décret du 23 décembre 2021 portant nomination du directeur de l'Agence du numérique de la sécurité civile - M. MONNERET (Michel) NOR : INTA2134391D Décret du 23 décembre 2021 portant intégration ... le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC) ... -18 d'exister, conformément, d'ailleurs, aux dispositions de la loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suiteA. Touache & L. Taillandier ... équivalences en matière de durée du travail, afin de tenir compte des périodes d'inaction, le dépassement de la durée maximale de travail qu'elles prévoient porte atteinte à la sécurité et à la santé des
Lire la suitetravail choisit l'organisme chargé de pratiquer les examens. Décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié par le Décret n°2000-542 du 16 juin 2000 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à ... La question est régulièrement posée sur le coût et la prise en charge des examens complémentaires nécessaires à la détermination de l’aptitude, notamment pour les examens réglementairement
Lire la suiteLes rendez-vous de l’ENSOSP ... Secours (DDSIS), organisé par la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises (DGSCGC) · La cérémonie du baptême des promotions, sous la présidence de Monsieur Bernard CAZENEUVE ... Les rendez-vous de l’ENSOSP
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... 2402546D Décret du 21 février 2024 portant nomination de la sous-préfète d'Aubusson - Mme GRASSIN (Anaïs). NOR : IOMA2402552D Décret du 21 février 2024 portant nomination du sous-préfet de Vendôme - M. LE ... 2024-03 La culture et la conscience des risques majeurs Les pouvoirs publics ne cessent de le marteler : la sécurité civile doit être une affaire de tous. Chaque citoyen, de par son ... reporter après les élections européennes de 2024, avec le haut niveau d'incertitude politique que cela implique. C'est à la fois une déception et surtout une source d'inquiétudes car cela signifie que des ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suiteLes cahiers scientifiques de l’ENSOSP. ... L'Editorial Voici le troisième numéro « spécial droit », de PERSPECTIVES. L’échéance de ce numéro juridique commence à trouver son rythme et devrait désormais paraître à chaque début d’année civile
Lire la suitele SDIS et de 1091 par l’assureur. Il est d’ailleurs intéressant de voir le calcul et la litanie de préjudices qui ont conduit la partie plaignante à estimer le montant de son dommage, l’essentiel de ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... budget de la Sécurité sociale "Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale achève un parcours jalonné de recours au 3 e alinéa de l’article 49 de la Constitution. Il comporte de nombreuses ... sécurité civile en France. Un nouveau décret n°2022-1522 en date du 7 décembre 2022 vient ainsi appliquer de nouveaux dispositifs pour le référent mixité et lutte contre les discriminations ; lequel s ... à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des SP a apporté deux avancées essentielles : la possibilité de mettre en œuvre des caméras individuelles lorsqu'un incident de ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suitedernier ouvrage : « Le continent des imprévus » paru aux Éditions « Les belles lettres », Patrick LAGADEC appelle à un dépassement de nos craintes pour forger, en profondeur, de nouvelles visions, aptitudes ... renseignement, écrire à Pour tout nocturnes@ensosp.fr + 33 (0)4.42.39.05.74 ... imprévus". À l’occasion de la sortie de son dernier ouvrage : « Le continent des imprévus » paru aux Éditions « Les Belles lettres », Patrick LAGADEC appelle à un dépassement de nos craintes pour forger, en
Lire la suiteconventions de disponibilité prévues par l'article L. 723-11 du code de la sécurité intérieure, à l'exclusion des agents bénéficiant de simples autorisations spéciales d'absence délivrées dans le cadre de l
Lire la suitedes Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... . Cour des comptes : Rapport annuel d’activité 2020 Le rapport est composé de 20 chapitres répartis en deux grandes parties : une première liée à la crise sanitaire, la seconde concernant les politiques ... juridique ? Envoyez vos propositions à cerisc@ensosp.fr . La veille juridique est proposée par le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC). ... Incendies de centres de données Question n° 1730G de M. Patrick Chaize (Ain - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2021 M. le président. La parole est à M. Patrick Chaize, pour le ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suite