Cérémonie des Prix de l'ENSOSP Cérémonie des Prix de l'ENSOSP Lieu : Aix-en-Provence Les prix de l’ENSOSP fêtent leur 7ème anniversaire cette année. Initiée par la direction de l'École en 2009, la ... connaissances sur la décontamination des personnes exposées à un toxique chimique, Capitaine Guillaume TURCI du SDIS du Haut-Rhin. ♦ PRIX MASTER 2 RISQUES ET ENVIRONNEMENT, SPÉCIALITÉ RISQUES DE SÉCURITÉ
Lire la suiteCAA de LYON, 3ème chambre, 25/05/2022, 20LY00600, Inédit au recueil Lebon Le requérant, SPV, s’est blessé à l’œil lors d’une manœuvre d’entrainement. Suite à cet accident, il connaît des troubles
Lire la suiteLe requérant, SPV, s’est blessé à l’œil lors d’une manœuvre d’entrainement. Suite à cet accident, il connaît des troubles ophtalmologiques persistants qui lui ont valu une décision d
Lire la suite, assortie des intérêts au taux légal, avec capitalisation à compter de leur réclamation du 10 mars 2020 ». La Cour retient, en vertu de l’article R. 111-2 du code de l'urbanisme qui énonce que « le projet
Lire la suiteAvec au total plus de 241.000 sapeurs pompiers répartis sur l'ensemble du territoire français, la gestion des services départementaux d'incendie et de secours (Sdis) est un enjeu majeur pour les ... Carrefour du management des Sdis
Lire la suitereconnaître l'imputabilité au service de cet accident. La CAA rejette ainsi l’ensemble des arguments invoqués par le capitaine stagiaire SPP. (CAA de TOULOUSE, 2ème chambre, 28/03/2023, 21TL03028, Inédit au
Lire la suite'examiner la constitutionnalité de la loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, et notamment de ses articles 1er, 2, 5 et 10. S
Lire la suiteAnne Lenormand, Schémas d’aménagement et de gestion des eaux : un projet de décret veut assouplir les procédures d’élaboration et de révision ... "Soumis à consultation jusqu’au 21 avril prochain, un projet de décret entend procéder à un toilettage des dispositions du code de l’environnement concernant les schémas d’aménagement et de gestion
Lire la suiteJustifie sa décision, la chambre de l’instruction qui confirme l’ordonnance de non-lieu portant condamnation pour constitution de partie civile abusive, dès lors qu’il est fait mention des faits ... ’agissant d’obtenir le remboursement de frais d’huissiers (128,75 €) et d’un préjudice moral vague et indéterminé ». La partie civile critiquait l’irrespect des dispositions des articles 177-2 et 212-2 du code
Lire la suiteSuivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen ... résolution du 4 octobre 2019 tendant à créer une commission d'enquête), chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de ... le reste encore aujourd'hui. Un plan d'actions gouvernemental a été mis en place en 2020 comprenant des volets relatifs à la prévention des accidents technologiques, à la gestion de crise, au suivi des ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat
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