'ordre. La main courante est souvent utilisée pour la « petite délinquance » et les nuisances urbaines (tapage nocturne, non-présentation d'enfant pour exercer un droit de visite et d'hébergement malgré une
Lire la suitesubmergées et se sont brisées par endroits sous la violence de la mer lui laissant alors le champ libre pour inonder les terres. Face à ce risque, l'État assure un rôle essentiel par sa réglementation visant à
Lire la suitetéléphone urbain fixe. Afin de prendre en compte la disparition du réseau téléphonique commuté (RTC), la note d'information du 27 janvier 2017[1] a admis pour les établissements la possibilité de recourir à
Lire la suitepublics actuels. La métropole pourra exercer l’ensemble des responsabilités du développement urbain en bénéficiant des transferts de compétences de l’État ou de la région. L’élu aura son statut Enfin, le
Lire la suitedomaine du développement économique, de l’innovation, de la recherche et des transports hors réseau urbain. Le 21 janvier 2014 sur Public Sénat, Mme Lebranchu a notamment évoqué l’idée de « réduire le
Lire la suitedévoués et qui donnent sans compter, parfois jusqu‘au sacrifice, et une population globalement reconnaissante mais qui peut, rarement fort heureusement, faire montre de violence à leur endroit. Il est enfin
Lire la suite. Par contre les contaminations répétées, notamment par les voies cutanéo-muqueuses commencent à être prises en compte relativement récemment, depuis quelques années pour les feux urbains dont la
Lire la suiteaux accidents, en général, et aux accidents de santé graves, en particulier, notamment dans les zones rurales et le secteur urbain. L'hélicoptère de type EC145, susceptible d'emporter, outre le pilote
Lire la suite2011, lorsque se produisirent les feux de forêt de Lacanau, dans le massif du Médoc, ainsi que du Pian-Médoc et de Cestas, en périphérie urbaine de Bordeaux. Or, en 2012, ce prépositionnement des deux
Lire la suiteet d’erreur manifeste d’appréciation en ce qu’il classe leur terrain en zone rouge F-NU, " zone non urbaine inondable par un aléa fort ". Pour les juges administratifs, les justiciables ont fait une
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