SARS-CoV-2 caractérisés par un risque de transmissibilité accrue ou d'échappement immunitaire sont : -l'Afrique du Sud ; -l'Argentine ; -Bahreïn ; -le Bangladesh ; -la Bolivie ; -le Brésil ; -le ... modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2
Lire la suiteLes auteurs signataires proposent « le pendant humaniste rendant irrecevables les lois qui ne respecteraient pas les 17 objectifs de développement durable (ODD) adoptés le 2 août 2015 par 193 pays ... Proposition de loi constitutionnelle n° 2903 visant à garantir le respect des objectifs de développement durable approuvés par la France le 2 août 2015
Lire la suiteNotice : les articles L. 312-78-1 et L. 312-78-2 du code des impositions sur les biens et services (CIBS) prévoient que les produits relevant des catégories fiscales des gazoles et des essences ... pris pour l'application des articles L. 312-78-1 et L. 312-78-2 du code des impositions sur les biens et services
Lire la suiterelatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l'article D. 1332-2 du code de la santé publique
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 2 mars 1995 relatif à l'équipement en extincteurs des véhicules de transport de marchandises
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 2 juin 1999 relatif à la réception des véhicules automobiles et de leurs équipements en matière de contrôle des émissions polluantes
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2
Lire la suitemodifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2
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