cours de douze mois consécutifs une dose efficace supérieure à 6 mSv ou des doses équivalentes supérieures aux valeurs suivantes : ◦ 150 mSv pour les mains, les avant-bras, les
Lire la suite’ESPT et de pouvoir évaluer les changements symptômatiques avant et après le traitement. Il existe plusieurs formats de la PCL5. La cotation des items va de 0 “pas du tout” à 4 “extrêmement”. Une valeur
Lire la suiteaux agents titulaires qui ont fait la preuve de leur valeur professionnelle et détiennent l'aptitude à exercer des fonctions supérieures, une possibilité de promotion interne, laquelle leur permet d
Lire la suiteainsi que les attributions du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) pour les dépenses d'investissement des services. Pour financer les SDIS, les collectivités territoriales
Lire la suiteainsi que les attributions du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) pour les dépenses d'investissement des services. Pour financer les SDIS, les collectivités territoriales
Lire la suitedes biens construits ne peuvent porter que sur des aménagements limités dont le coût est inférieur à 10 % de la valeur vénale ou estimés du bien à la date d'approbation du plan. Le projet de PPRi de la
Lire la suiteque les infirmières libérales soient rémunérées à leur juste valeur. Madame la ministre, le Gouvernement entend-il expérimenter de telles mesures ? Mme le président. La parole est à Mme la ministre
Lire la suitefortement les vocations, mais du moins à reconnaître la valeur d'un système français exceptionnel, qui permet un maillage territorial dense et que nos voisins européens, à qui nous prêtons régulièrement main
Lire la suiteelle-même auprès de PME, qui représentent environ 70 % des titulaires de ses marchés et 25 % en valeur du total de ses achats en 2008. Les PME peuvent en effet soumissionner aux procédures de mise en
Lire la suite'interventions enregistrées en 2016, 66 % ont été assurées par les sapeurs-pompiers volontaires, qui incarnent, au quotidien, les valeurs et principes républicains fondés sur la solidarité et l'entraide. Après quelques années
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