prévention du suicide et l'une des actions prévues par la mesure n° 31 du Ségur de la santé conclu le 21 juillet 2020. Elle inclut en annexe un plan de déploiement du numéro national"
Lire la suiteSDIS 06 Législation : espèce protégée (annexe 2 convention de Berne) ► Venin Sert à paralyser et prédigérer les proies (essentiellement des insectes) Chez l’homme Neurotoxicité + action
Lire la suiteprotection contre les chutes de hauteur des structures provisoires et démontables. Il précise en annexe les mesures relatives à leur implantation, leur solidité, leur aménagement, leur exploitation et leurs
Lire la suiteRésumé : La présente circulaire et ses annexes ont pour objet de préciser la procédure de mise en oeuvre du droit de l'Union européenne afin de mieux anticiper l'impact des normes nouvelles, d
Lire la suiteannexes au plan local d'urbanisme de quatre nouvelles annexes : - la carte de préfiguration des zones soumises au recul du trait de côte établie dans les conditions définies à l'article L. 121
Lire la suite