Vous trouverez ci dessous un lien vous permettant de consulter le mémoire intitulé "Les mutualisations entre les services d'incendie et de secours facteurs d'échec ou de réussite : comment ... Mémoire ESD élève colonel 2021 : "Les mutualisations entre les services d'incendie et de secours facteurs d'échec ou de réussite : comment développer durablement les mutualisations entre SIS ?"
Lire la suiteFIRE-In (Fire and Rescue Innovation Network) est le 1er réseau européen d'innovation en matière d'incendie et de secours. L’un de ses principaux objectifs est de constituer, animer et fédérer un ... FIRe-IN - 1er réseau européen de protection civile dédié à l'innovation
Lire la suiteStratégie de développement de la filière hydrogène ... une solution d'avenir. L'hydrogène est une piste sérieuse, qui présente de nombreux atouts, notamment celui de décarboner les activités industrielles et les mobilités. Le plan d'action REPower ... M. le président. La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique. Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique. Monsieur le sénateur Pla, je veux tout d'abord vous ... Question n° 0078G de M. Sebastien Pla (Aude - SER) publiée dans le JO Sénat du 03/11/2022 ... Réponse du Ministère de la transition énergétique publiée dans le JO Sénat du 03/11/2022
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... Notice : les articles L. 561-3 et D. 561-12-7 du code de l'environnement rendent éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs des mesures de réduction de vulnérabilité au risque ... établissant la liste des types de travaux de réduction de la vulnérabilité aux séismes en zone de sismicité forte éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs
Lire la suiteResponsabilité en matière de dépollution de terrains ... M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur le fait que l'article L. 541-2 du code de l ... L'article 67 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 autorise la cession à l'euro symbolique des immeubles domaniaux reconnus inutiles par le ministre de la défense et des ... Question écrite n° 20445 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2011 - page 2676 ... Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants publiée dans le JO Sénat du 01/03/2012 - page 573
Lire la suiteConditions de mobilisation de la réserve sanitaire ... M. Serge Babary attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conditions de mobilisation de la réserve sanitaire. En application de l'article L. 3132-1 du code de la ... Question écrite n°18767 de M. Serge Babary publiée dans le JO Sénat du 12/11/2020 - page 5242 ... En attente de réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... "la présente instruction a pour objectif de fixer les grandes lignes nationales de la campagne vaccinale pour l'été : modalités d'organisation des centres de vaccination, opérations spéciales ... relative au plan de lutte contre l'épidémie de la COVID-19 au cours de la période estivale.
Lire la suiteMinistère de l'économie et des finances 0 ... portant ouverture de crédits de fonds de concours
Lire la suiteMinistère de l'économie et des finances 0 ... portant ouverture de crédits de fonds de concours
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