sécurité sociale. Enfin, les laboratoires pharmaceutiques reçoivent des aides de l’État grâce au crédit impôt recherche. Ces dernières années ont été marquées par des licenciements en masse. Les sénateurs
Lire la suitedéfense et de sécurité Est, préfète du Bas-Rhin - Mme MONTELLY (Hélène) (NOR: INTA2021310D) Décret du 21 août 2020 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Seine
Lire la suiteet de sécurité Sud-Est, préfète du Rhône - Mme CREPON (Charlotte). NOR : IOMA2313395D Décret du 31 mai 2023 portant nomination de la sous-préfète de Saint-Amand-Montrond - Mme PROUHÈZE (Nathalie). NOR
Lire la suiteà mobilité réduite mentionné au 7° du I de l'article L. 1241-2 du code des transports ainsi qu'aux véhicules de secours et de sécurité. L'objet de cette signalisation est d'indiquer aux usagers
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Lire la suite’obligation de débarquement en lieu sûr du comité sur la sécurité maritime dans le cadre des travaux engagés au sein du groupe européen de contact sur la recherche et le sauvetage en mer". Enfin, elle "appelle les
Lire la suite. Ces organisateurs sont alors convoqués par les autorités préfectorales ou les forces de l'ordre qui leur notifient des mises en garde concernant leur responsabilité civile et/ou pénale ainsi, le cas
Lire la suitedégâts occasionnés sur ces chemins. La commune peut par ailleurs engager une action judiciaire en matière de responsabilité civile à l'encontre de l'auteur du dommage causé à la voirie et ce sur la base de
Lire la suitemettre en place pour répondre aux enjeux de sécurité, notamment en matière de feux de voitures électriques, se posant à la veille du déploiement d'une flotte de véhicules exclusivement électriques, en ... dispositifs de sécurité lorsque les mises à feu ne sont pas volontaires. Concernant l'analyse de ce risque, les problématiques liées à l'extinction des véhicules électriques sont identiques à celles des
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