Lieu : Salle du Conseil de l'Université Paris-Descartes (1er étage) 12, rue de l'Ecole de Médecine 75006 Paris ... Colloque organisé par l'AFDS avec le soutien de l'IDS (Université ParisDescartes) et l'ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) le jeudi 23 mai 2019. Entrée libre sous réserve de préinscription
Lire la suiteintergénérationnel ". La réglementation des drones Découvrez la fiche pratique écrite par le Lieutenant de 1 ère classe Vendelin CLICQUES, SDIS de la Haute-Garonne : " La réglementation des drones ".
Lire la suiteJournée de formation pré-conférence : 30 novembre 2023 Conférence les 1 et 2 décembre 2023 Lieu : SPF, immeuble Galilée Avenue Galilée 5/2, 1210 Bruxelles, Belgique
Lire la suitede Santé au Travail Interentreprises interviennent au bénéfice d'1,5 million d'entreprises (dont 80 % ont un effectif inférieur à 10 salariés) et de 15 millions de salariés (sur les 16 millions que
Lire la suiteStage 1 de la formation des cadres de direction des SDIS.
Lire la suiteAboutissement des travaux de la mission nationale "secours en montagne", installée en juin 2010 (1), le 6 juin 2001, a été adressée aux préfets, sous la signature du ministre de l'Intérieur, de l ... de secours à personne soit assurée "sans carence fonctionnelle ni redondance des moyens" (2). 1. - La notion d'opération de secours en montagne Elle s'applique à une opération de secours à personne
Lire la suite’intervention – Articles 6, sous b), et 22, paragraphe 1, premier alinéa, sous b) – Durée maximale hebdomadaire de travail – Refus d’effectuer un travail dépassant cette durée – Mutation forcée dans un autre service – Effet
Lire la suiteDécret n° 2022-712 du 27 avril 2022 portant application des articles L. 242-1 et suivants du code de la sécurité intérieure et relatif à la mise en œuvre de traitements d’images au moyen de
Lire la suite1ère Civ. 1er avril 2021, QPC
Lire la suiteBase de données - Documentation pour danger immédiat pour la vie ou la concentration de la santé (DIVS): Liste des produits chimiques NIOSH et la documentation de révision des valeurs IDLH (au 3/1
Lire la suited'échanges. bien à vous tous 1
Lire la suiteApplication de l'article R. 1411-2-1 du code général des collectivités territoriales ... M. Charles Revet attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les prescriptions de l'article R. 1411-2-1 du code général des ... L'article R. 1411-2-1 du code général des collectivités territoriales précise que, pour rendre applicable l'article L. 551-15 du code de justice administrative, l'avis relatif à l'intention de
Lire la suite[La Gazette des Communes] Commande publique : ce qui a changé au 1er janvier ... applicables depuis le 1er janvier 2023". Par Brigitte Menguy
Lire la suite[La Gazette des Communes] Ce qui a changé au 1er janvier 2023 pour les collectivités ... "Plusieurs textes intéressant les collectivités sont entrés en vigueur le 1er janvier 2023. Coup de projecteur sur les principales réglementations à appliquer dès à
Lire la suiteProcédure accélérée. Adoption en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 14 février 2012 ... rattachées à une communauté continentale (Île-de-Bréhat, Île-de-Sein et Ouessant ou encore l’Île-d’Yeu…) – un oubli de la loi du 16 décembre 2010 – l’article L. 5210-1-1 du code général des collectivités
Lire la suiteEntrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er avril 2014 ... modifications de rédaction sont apportées aux articles 11.2, 15.1 et 46.4 pour améliorer la compréhension du texte.
Lire la suiteCass. Civ. 1e, 15 janv. 2015, n° 13-24361
Lire la suite1 PIAS suite à une enquête accident de l'IGSC
Lire la suiteAmphithéâtre ROUVILLOIS de l'École du Val de Grâce 1, Place Alphonse Laveran - 75005 PARIS Cedex (RER Port Royal) Secrétariat des conférences : BSPP / SMU - 1 place Jules Renard - BP 31 - 75823
Lire la suitePréinscription en ligne : http://bit.ly/1r3Lokz Contact : magali.beau@cnfpt.fr
Lire la suitefonctionnaires (1) Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (1) Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1) Décret ... communes à l’ensemble des SPP[1], dans sa version actuelle (modifié par le décret n°2016-2001 du 30 décembre 2016, art. 1), stipule que « la doctrine opérationnelle définie par le ministre chargé de la ... « Une formation est une forme d’apprentissage à la fois organisée et institutionnalisée »[1]. L’article L. 723-2 du Code de la Sécurité Intérieure (CSI) rappelle que les sapeurs
Lire la suite. Plateforme de rencontre incontournable, Préventica réunit 9000 acteurs en Santé et Sécurité au Travail. 1 congrès : 140 conférences* + 1 salon : 380 exposants (* en moyenne par édition). Depuis plus de 20 ans ... . Plateforme de rencontre incontournable, Préventica réunit 9000 acteurs en Santé et Sécurité au Travail. 1 congrès : 140 conférences* + 1 salon : 380 exposants (* en moyenne par édition). Depuis plus de 20
Lire la suiteLe département d'études et statistiques de la DGCL publie, sur son site Internet, des données sur l'intercommunalité au 1er janvier 2015 ainsi que les comptes administratifs des départements pour ... Au 1er janvier 2015, on recense 2 133 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sur le territoire français. Parmi ceux-ci, on dénombre : 11 métropoles ... Bilan statistique au 1er janvier 2015
Lire la suiteCommune de Roquebrune-sur-Argens (1)
Lire la suitetrouverez un article particulièrement lu par les ISP sur la responsabilité juridique des ISP." Infirmiers.com, premier média à destination des professionnels de santé en France avec chaque mois 1.5 million de
Lire la suite