Sapeurs-Pompiers d’Aix-en-Provence (ENSOSP). Cette journée technique est organisée avec les soutiens et les concours de la DREAL PACA notamment avec la Mission Interrégionale Inondation Arc Méditerranéen ... et perspectives pour les collectivités » qui se déroulera le Mardi 4 juin 2019, de 08h30 à 17h00, à l’Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers d’Aix-en-Provence (ENSOSP). @Risques ... [J-26] Inscrivez-vous -Journée Technique de l’Institut des Risques Majeurs (IRMa)
Lire la suitediligences lui incombant pour éviter une intervention inutile. A l’inverse, s’il s’avérait que la société en question n’ait pas accompli de telles diligences, l’intervention des sapeurs-pompiers « devrait être ... [Conseil d'État, 3ème - 8ème chambres réunies, 28/06/2023, 463457] ---------- A la suite d’une intervention des pompiers au domicile d’une personne âgée qui, a déclenché, par inadvertance son ... A propos de l’arrêt Conseil d'État, 3ème - 8ème chambres réunies, 28/06/2023, 463457 ... Sur la possibilité de facturer les interventions à la suite du déclenchement de la téléassistance, le Conseil d’Etat a enfin tranché…
Lire la suiteDISCIPLINE . . SANCTIONS . . Exclusion temporaire . . Le Président du Conseil d'administration d'un SDIS a infligé, par un arrêté, à un sapeur-pompier professionnel (SPP), la sanction ... L'actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile
Lire la suiteQuelques récentes décisions de justice ont précisé les règles de gestion des sapeurs-pompiers. Pour les professionnels comme pour les volontaires, une récapitulation des évolutions ... Le juge passe en revue les sapeurs-pompiers
Lire la suiteLa réglementation des drones Connaître la réglementation applicable aux drones dans leur utilisation dans différents cadres. Sapeurs-pompiers Personnels administratifs, techniques et spécialisés ... Découvrez la fiche pratique écrite par le Lieutenant de 1ère classe Vendelin CLICQUES, SDIS de la Haute-Garonne : " La réglementation des drones ".
Lire la suitediffusée. En cas de consultation, le sapeur pompier pourra confier son dossier au médecin consultant (dont il aura rarement le choix compte-tenu des circonstances) sur les lieux. Quelles modalités ... Peut-on confier le dossier médical d’un sapeur pompier au chef de détachement en cas de départ urgent à l’étranger d’un détachement USAR (Urban Search and Rescue) INSARAG (International Search ... Le dossier médical d'un sapeur-pompier
Lire la suite6 novembre 2018 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande d'annulation de la délibération du 20 juin 2017, par laquelle le conseil d'administration d’un SDIS a fixé le ... des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 11 mars 2021 portant nomination du sous-préfet de Châtellerault - M. PECATE (Christophe) NOR : INTA2104092D Décret du 11 ... 2021-11 Chères abonnées, chers abonnés, Depuis le décret n° 2021-272 du 11 mars 2021, les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires sont habilités, sous conditions, à injecter les vaccins contre ... Statut des sapeurs-pompiers volontaires Question n° 1694G de M. Daniel Chasseing (Corrèze - INDEP) publiée dans le JO Sénat du 04/03/2021 Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Chasseing ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant désignation des membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP)
Lire la suiteSanctions Blâme Un sapeur-pompier professionnel s’est vu infliger un blâme par son employeur, un SDIS. Par un jugement en date du 5 novembre 2018, le Tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile
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