la route aussi bien motards, automobilistes et cyclistes. Une association de sa circonscription, l'association contre les obstacles routiers dangereux, milite pour le remplacement de ces bornes à
Lire la suiteAlexia TOUACHE & Edouard DESMATS CERISC Actualité jurisprudentielle . . CONSTITUTIONNALITÉ . . Question prioritaire de constitutionnalité . La limitation du recours des associations ... en ligne pour l'emploi des personnes handicapées en partenariat avec Pôle emploi, CHEOPS, le FIPHFP et les ministères associés à l'événement. Ce salon de recrutement en ligne s'est déroulé sur la
Lire la suiteau recueil Lebon ) Récompense / Décoration L’association « les Oubliés de la Nation » a pour objet la modification du statut « mort pour la nation » défini par le décret du 18 mars
Lire la suiteverser un euro symbolique aux associations requérantes pour « le préjudice moral » résultant des « carences fautives de l’État à mettre en œuvre des politiques publiques lui permettant d’atteindre les
Lire la suiteLa proposition constitutionnelle vise à rendre incompatible la fonction de membre du gouvernement avec l’exercice de toute fonction dirigeante au sein d’une association nationale déclarée d
Lire la suiteen crédits de paiement hors titre 2 on été ouverts au titre de mesures exceptionnelles d'aide aux associations agréées de sécurité civile dans le contexte de la crise sanitaire. Par ailleurs, 1
Lire la suiteenvironnementaux liés aux pollutions des sols, à partir des données dont ils disposent et des résultats d’un programme d’identification des risques associés à une liste de substances polluantes dont la surveillance
Lire la suite"La loi permettant aux associations d'élus de se porter partie civile en cas d'agression d'un élu est parue au Journal officiel, le 25 janvier. En revanche, les
Lire la suiteassociations et les syndicats qu’au Parlement. Un rapport d’évaluation de l’Injep vient également de mettre l’accent sur la mise en œuvre "compliquée" de la deuxième étape du SNU, celle de la mission d
Lire la suitehonoraire de la Cour de cassation, ancien membre de l’Inspection générale de l’administration, ancien professeur associé à l’université de Paris (Panthéon-Assas) [Si vous souhaitez consulter des articles non
Lire la suite