M. Jean-Noël Guérini appelle l'attention de M. le ministre de la cohésion des territoires sur les fausses alertes subies par les pompiers en raison du déclenchement intempestif de détecteurs de
Lire la suiteM. Jean-Noël Guérini appelle l'attention de M. le ministre de la cohésion des territoires sur les fausses alertes subies par les pompiers en raison du déclenchement intempestif de détecteurs de
Lire la suitemédecins c/ État) . ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU SERVICE . . Missions relevant des sapeurs-pompiers Service public Gratuité . Le CHU de Nice a demandé au tribunal administratif de Nice d
Lire la suitemuret surplombant la rampe d'accès destinée aux personnes à mobilité réduite ». Les juges du fond ont relevé par ailleurs que, de part ses anciennes fonctions de sapeur-pompier et de responsable de
Lire la suite2022, n°20-10.852) Tout comme les sapeurs-pompiers, les agents hospitaliers sont soumis à une obligation de vaccination contre la Covid-19. Dans le cadre de cette obligation, un agent hospitalier
Lire la suiteterrains où les sapeurs-pompiers sont intervenants. Cependant, la réquisition ne peut être utilisée que dans trois cas bien définis par le Code de Procédure Pénale (CPP) : L’enquête préliminaire ; L
Lire la suitepompiers comme mesure de protection contre l’exposition aux substances cancérigènes dans les incendies ». Cet avis N°9542 peut être téléchargés de la page web: www.css-hgr.be Cet avis argumente les
Lire la suitepompiers en risque bâtimentaire est essentielle pour qu'ils puissent répondre efficacement aux situations d'urgence liées aux bâtiments. Si vous avez envie de mieux comprendre les Risques Bâtimentaires
Lire la suitedommages causés par l'évacuation volontaire qui sont mis en cause. Enfin, plus largement, les dommages à l'environnement ont également été pris en compte. III - Principes de la responsabilité nucléaire
Lire la suiteengager la responsabilité de ce dernier ». Enfin, « la circonstance que le vol du véhicule (du volontaire) a eu lieu après que ses auteurs se sont introduits dans les locaux de la caserne du SDIS et ont
Lire la suite