Tout public. Populations à risques : - professionnel : exploitants des secteurs forêt-bois ou de l'entretien et de l'aménagement des espaces verts, sapeurs-pompiers - promeneurs, propriétaires d ... La Processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa D.&S.) est un papillon qui fait partie de la famille des Notodontidae. L’insecte adulte est un papillon de 35 à 40 mm d’envergure. La larve est une ... sur les chenilles du 3e au 5e stade larvaire, dans les cocons, dans les nids et dans les sites d’enfouissement sont dangereuses pour l’Homme et les animaux domestiques. Elles peuvent être à l’origine d
Lire la suitePrésentation de ses éléments majeurs Ce rapport est issu d’un cycle d’auditions réalisé par la Commission spéciale ; il a permis d’améliorer la proposition de loi initiale (ajout d’amendements) tout en ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... de modernisation de la sécurité civile et de protection contre les risques majeurs, confiée à Hubert Falco, devrait remettre son rapport intermédiaire au chef de l’Etat d’ici à la fin du mois. A moins ... simples, chacun d’entre nous pourrait sauver des vies. Encore faut-il les connaitre… Depuis plusieurs années, chaque ministère adopte des mesures en ce sens. Ainsi, des campagnes de sensibilisation sont ... 'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur le projet de rédaction d'un décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire (SPV) qui viserait à transposer au
Lire la suiteJournée professionnelle dédiée à la Recherche des Causes et Circonstances d'Incendie (RCCI) ... L'ENSOSP organise une journée professionnelle dédiée à la Recherche des Causes et Circonstances d'Incendie le 7 septembre 2017. La pratique de la Recherche des Causes et des Circonstances d ... Journée professionnelle dédiée à la Recherche des Causes et Circonstances d'Incendie (RCCI)
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile Présentation : Il est difficile d’appréhender le phénomène du harcèlement moral au travail en ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... Proposition de résolution n° 429 tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des stocks d'équipements de protection individuelle pendant la pandémie de coronavirus ... une bonne lecture ! ---------- Vous souhaitez télécharger les anciens numéros ? >CLIQUEZ-ICI< . Vous souhaitez que vos collaborateurs reçoivent l'Hebdo juridique ou les autres lettres d ... amélioration de la situation ces derniers jours, sont d'une gravité exceptionnelle. De tristes records sont battus : plus d'un milliard d'animaux sont morts, des millions d'hectares sont décimés, des milliers de
Lire la suiteRetour sur la problématique du champ d'application de l'article L 231 du code électoral ... établissements publics (ce qui inclut les SDIS) les fonctions de directeur général des services, directeur général adjoint des services, directeur des services ou de directeur adjoint des services ou chef de ... Des conditions d’inéligibilités dans les SDIS ?
Lire la suiteDépartement Prospective et Développement de l'ENSOSP Portail National des Ressources et des Savoirs CERISC (Centre d’Etudes et de Recherches Interdisciplinaire sur la Sécurité Civile) Email ... innovation technologique (RCH4) Commandant des systèmes d'information (COMSIC) Formation d’adaptation à l’emploi de chef de groupement Formation d’adaptation à l’emploi de directeur départemental
Lire la suitedisciplinaires et l’exigence de proportionnalité. La cour administrative d’appel de Lyon s’est prononcée sur pas moins de 81 requêtes formées concernant le paiement d’heures supplémentaires effectuées par des SPP ... (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "informatique et ... ; le maintien de la qualité de fonctionnaire aux agents d’une entreprise ; le principe d’égalité de traitement des fonctionnaires ; le pouvoir réglementaire du chef de service ; l’utilisation des ... 2021-20 Chères abonnées, chers abonnés, L'actualité fut riche. La Cour de justice de l’Union européenne et la CNIL ont publié chacune leur rapport annuel d’activité 2020. Au niveau législatif, la loi ... 1901 du domaine de la formation aux premiers secours. Celles-ci portent sur deux aspects. Tout d'abord, l'ANPSP l'a alertée au sujet de l'imprécision du cadre juridique relatif à l'organisation même des
Lire la suitesapeurs-pompiers professionnels et le chef de centre. Enfin, sur la disproportion de la sanction par rapport aux manquements, la Cour étudie un faisceau d’indices, à savoir l’engagement du requérant en tant ... contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des ... une proposition de loi à l'Assemblée Nationale visant à adapter et moderniser le régime des catastrophes naturelles. Ils ont formulé 5 propositions afin d'atteindre cet objectif : Supprimer les plafonds ... la lecture d'un arrêt intéressant la motivation d'une sanction disciplinaire. Toute l’équipe vous souhaite une bonne lecture ! ---------- Vous souhaitez télécharger les anciens numéros ? >CLIQUEZ
Lire la suiteconduit au prononcé de l'inaptitude ; - un avis spécialisé peut être demandé après information du médecin-chef ; - un certificat médical d'aptitude du modèle consigné en annexe 1 (1) sera délivré à l
Lire la suiteDESMATS Edouard CERISC Actualité jurisprudentielle Les décisions de justice présentées dans cette chronique sont susceptibles de recours, c'est à dire faire l'objet d'un nouvel examen par une ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... 2219065D Décret du 30 août 2022 portant cessation de fonctions d'un sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne - M. GAREAU ... par leur ampleur. Le volontarisme des instances européennes est à lire en parallèle du rapport d’information du 18 janvier 2022 sur la protection civile européenne. Tout en soulignant l’excellence du ... Exercice d'un mandat local par un sapeur-pompier volontaire Question écrite au gouvernement n° 32041 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants - Lozère ) publiée dans le JO Assemblée
Lire la suite