profit des populations sinistrées en Louisiane. Les pompiers humanitaires français ont déployé, à Bâton Rouge, une équipe de cinq personnes. Le groupe de secours catastrophe français (GSCF) a envoyé une
Lire la suiteprotection des usagers de deux-roues motorisés (2RM), le Premier ministre a pris la décision, lors du conseil interministériel de la sécurité routière (CISR) du 9 janvier 2018, d'encourager le port de bottes
Lire la suite. 134-2 du code forestier. Dans cette même liste, il corrige des références au code forestier. Par ailleurs, il met en cohérence les régimes de dispense de déclaration préalable au titre du code de l
Lire la suiteannée ou encore le protocole sur la réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels signé à Nantes le 23 septembre, dont le coût est évalué à 25 millions d'euros sur cinq ans. La signature de ce
Lire la suiteses réservoirs à la surface d’un lac ou de la mer. Pour cela, il faut un plan d’eau de 1200 m de long, large de 90 m et profond de 2 m. Six tonnes d’eau sont avalées en 12 secondes. Cette faculté permet
Lire la suitecomme nécessaire à son activité agricole ». Le maire de Saint-Julien-de-Concelles a fait une mauvaise application du plan local d’urbanisme (PLU) lequel dispose en son article A2 que : « […] Sont
Lire la suiteDu point de vue juridique, la notion de crise, instaurant des régimes d’exception autrement appelée état d’urgence1, état de siège2, pleins pouvoirs3, appelle l’exercice de pouvoirs exorbitant du
Lire la suiteLes principales disposition du projet : Article 2 Barème applicable en 2011 à l'impôt sur le revenu, en augmentation de 1,5 % par rapport à 2010. Article 3 Contribution supplémentaire de 1
Lire la suite) (NOR: INTA1814741D) Décret du 27 juin 2018 portant nomination du préfet des Alpes-de-Haute-Provence - M. JACOB (Olivier) (INTA1811896D) Décret du 2 juillet 2018 portant nomination du sous-préfet d
Lire la suiteReconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers ... Mme Émilienne Poumirol appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques et sur la reconnaissance de certains ... 'est plus temps de tergiverser : il faut désormais mettre en place cette reconnaissance pour les plus de 2 000 sapeurs-pompiers qui seraient concernés en France. J'ai été moi-même confrontée, en tant que
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