SSAZ2114465D ... modifiant le décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Lire la suiteSSAZ2115794D ... modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Lire la suiteOlivier Guillaumont nous alerte sur les sanctions pouvant résulter d'un cumul d'activité dans la Lettre du cadre territorial • n° 403 • 15 juin 2010 ... " Dans un jugement en date du 18 mars 2010, le tribunal administratif d’Orléans confi rme une sanction d’exclusion temporaire de deux ans infl igée par un maire à un agent en situation illégale de ... Cumul d'activités
Lire la suiteest liée, sur le fondement des articles 27 de la loi du 18 janvier 1991 et 10 de la loi du 13 décembre 1991, non au cadre d'emploi d'appartenance ou aux grades des fonctionnaires territoriaux, mais aux
Lire la suiteCongrès National des Sapeurs-Pompiers, le jeudi 24 septembre 2015 de 9 à 12 heures à Agen . Attentive à proposer des sujets d’actualité, elle abordera cette année des pistes de réflexion sur le thème ... MAILLARD Lieutenant-colonel Franck franck.maillard@sdis45.fr Membre de la commission prévention de la FNSPF + 33 (0)6 07 96 38 45 DELOUCHE MEYER Capitaine Muriel m.delouche-meyer@sdis42.fr Membre ... 9 à 12 heures à Agen . Attentive à proposer des sujets d’actualité, elle abordera cette année des pistes de réflexion sur le thème suivant : La prévention incendie par les sapeurs
Lire la suitecarrefour prévention, le jeudi 27 septembre 2018, de 14 à 16 heures dans l’amphithéâtre du parc des expositions à Bourg en Bresse. Elle abordera cette année de nombreux sujets d’actualité (loi ELAN, loi
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Lire la suiteparticipatives, différents guides sont proposés afin de consolider et d'intégrer les mesures citoyennes. Les populations, en situation d'insécurité perçue, seront en quête de reprise sur leur environnement lors ... 4. Il a été rédigé par le capitaine Florent MAIRA, du SDIS 42 et par le lieutenant Alexandre COURTIAL de la BSPP.
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Lire la suiteEmploi de personnes handicapées dans les SDID ... M. André Wojciechowski attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'application par les SDIS de l'obligation d'emploi de personnes ... statuts relèvent des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale, doivent satisfaire à des conditions d'aptitude médicale. En outre, ne pouvaient être intégrés aux effectifs déclarés au Fonds pour
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