M. François Marc attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le sujet des « rave-parties », ces rassemblements festifs mentionnés aux articles L. 211-5 à 8 du code de la sécurité
Lire la suite. Ce Mastère, accrédité par la Conférence des Grandes Écoles en 2010, est une formation transversale d’une année destinée à des cadres spécialistes de l’intervention, issus des corps des sapeurs
Lire la suitecontrôle du Parlement sur une période plus longue que ne le permet l'article 16 de la Constitution. C'est donc un pouvoir plus grand que celui accordé au Président de la République, par la Constitution, au
Lire la suitenourri une grande part de ce rapport. Que les membres des groupes, ainsi que tous les députés de la commission des affaires étrangères, soient remerciés pour leur implication et leur engagement dans une ... bâtiment et il est indispensable d'adapter les légitimes contraintes de sécurité tout en favorisant la construction de logements à destination de la population des aînés en grande progression. Aussi, elle
Lire la suiteoccupe actuellement des fonctions de conseiller juridique au sein d’une grande collectivité locale. Il est également l’auteur d’une très belle biographie dans laquelle il nous permet de découvrir l
Lire la suiteimmeubles de grande hauteur, laquelle [peut] englober le cas échéant des mesures prises en vertu des pouvoirs de police administrative générale ». La Cour administrative d’appel de Paris retient ainsi que ... 'information relative aux associations agréées de sécurité civile chargée de la mise en œuvre des dispositifs prévisionnels de secours (DPS) pour assurer la sécurité des rassemblements de personnes. Sont, également ... 'occasion de la publication de cette enquête, le syndicat avait souligné la grande difficulté à mesurer le nombre de décès de la covid-19 à domicile. En octobre 2020, les bulletins quotidiens de Santé publique
Lire la suitenécessaires ». La Commission, sans s’opposer à ce projet, a souligné combien il pose « des questions inédites en termes de protection de la vie privée ». Le risque est grand qu’une telle application entraîne ... , les transports et les rassemblements. On notera également que la deuxième loi de finances rectificative pour 2020 a été adoptée pour prendre en compte notamment le plan de relance qui s’élève à 110
Lire la suite, éthique et protection des personnes) Mutations technologiques dans les structures organisationnelles Ces rencontres permettent de : Rassembler les différents acteurs de la recherche dans le
Lire la suiteen direct, grâce à sa nouvelle WEBCAM, cette cérémonie qui rassemble les élèves officiers, cadres et personnels, ainsi que les membres du Conseil d’administration de l’ENSOSP. Placée sous la
Lire la suitedurée de travail (35 heures), forte intensité de travail horaire et grande flexibilité de l’aménagement du temps de travail .
Lire la suite