Consignes de sécurité pour l'emploi du matériel
Lire la suiteRevue "L'essentiel de la culture de sécurité" (ICSI)
Lire la suiteportant attribution de la médaille de la sécurité intérieure
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Lire la suitede financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (1)
Lire la suiteécartés. Tout d’abord, le pouvoir réglementaire avait bien prévu des mesures transitoires. Ensuite, le principe de sécurité juridique ne signifie pas « un droit au maintien de la réglementation existante ... fonctionnaire ou chef de service qui le consulte ». L’officier d’état civil doit veiller à ce que les futurs époux respectent les principes républicains. Afin de lutter contre toute atteinte à ces principes ... souhaitez écrire dans la veille juridique ? Envoyez vos propositions à cerisc@ensosp.fr . La veille juridique est proposée par le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile ... les sénateurs Hervé Maurey et Franck Montaugé. La direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, chargée de la DECI au niveau national, contribue à ces travaux et réalisera un
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19 Présentation : Sur les quelques avis et décisions présentés, on retiendra ... 'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC). ----------
Lire la suiteaction est capitale pour la santé et la sécurité, en particulier dans le monde rural. Pourtant, ils sont aujourd'hui encore menacés par la directive du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 ... ce modèle de sécurité civile, qui prouve tous les jours sa robustesse. La directive du 4 novembre 2003, qui visait à offrir un socle commun pour l'ensemble des travailleurs en matière de temps de
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