participatives, différents guides sont proposés afin de consolider et d'intégrer les mesures citoyennes. Les populations, en situation d'insécurité perçue, seront en quête de reprise sur leur environnement lors ... Le mémoire "Consolider les mesures citoyennes dans une crise nucléaire " a reçu "Le prix spécial du jury" lors de la cérémonie des prix de l'ENSOSP 2023 et a également été primé dans la catégorie RAD ... Les prix de l'ENSOSP
Lire la suite-pompiers professionnels ayant accompli au moins quinze ans de service dans ce grade peuvent prétendre à l'intégration de la prime de feu dans le calcul de leur pension de retraite. Cette prime se voit proratisée pour les ... en qualité de sapeur-pompier professionnel entrent en ligne de compte pour le calcul de cette majoration de pension ». Ces dispositions sont reprises à l'article 18 du décret n° 2003-1306 du 26 ... Question N° : 25773 de M. Pierre Morel publiée au JO le : 30/04/2013 page : 4675
Lire la suiteLa loi 2011-803 du 5 juillet 2011 a étendu et précisé le champ d’application des procédures d’admissions en soins psychiatriques des personnes atteintes de troubles mentaux. L’origine légale et ... sapeurs-pompiers vers des contentieux judiciaires. En effet, les soldats du feu ne sauraient en aucun cas prendre de force une personne contre sa volonté. Ainsi, s’il doit être fait usage de la force, il ... ADMISSION EN SOINS PSYCHIATRIQUES DES PERSONNES ATTEINTES DE TROUBLES MENTAUX
Lire la suitepremière partie de la motivation est presque la reprise littérale de la décision rendue par la Cour Administrative d’Appel de NANTES, et dont l’issue avait été défavorable aux SDIS. S’il n’est en effet ... Retour sur le remboursement des frais exposés par les SDIS en cas de pollution de l’eau
Lire la suiteterrain "exposé aux vents dominants". De plus, cette zone est "soumise au risque d'aléa feu de forêt, et en zone d'information préventive". Selon l'avis du 8 janvier 2015 du SDIS, si le risque d'incendie n ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile
Lire la suiteProjet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire ... Le projet de loi prévoit un plan de sortie de l’état d’urgence sanitaire. Il s’appliquera du 2 juin au 31 octobre de cette année. Durant cette période transitoire, les mesures de couvre-feu sont ... Projet de loi
Lire la suiteAccident de service Lors du jour de reprise après un congé de maladie ordinaire, un sapeur-pompier professionnel a été victime au retour de mission d’un malaise et a chuté du camion d’intervention. La ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile
Lire la suite-pompier volontaire a été blessé au genou à deux reprises lors d’interventions. Ces blessures ont été reconnues imputables au service. De ce fait, le sapeur-pompier bénéficie d’une allocation d’invalidité. Il ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile
Lire la suiteColloque ENSOSP : Journée d’information santé en service des services d’incendie et de secours ... avec des délais de prise en charge souvent précoces. L’organisation des missions des sapeurs-pompiers permettent également des reprises d’activités progressives, partielles et adaptées, au bénéfice des ... Colloque ENSOSP : Journée d’information santé en service des services d’incendie et de secours
Lire la suite…) et des pays voisins (Italie, Portugal, Espagne…), de mutualiser les récentes évolutions techniques, réglementaires et sociologiques relatives à l’usage du feu. Ainsi elles seront l'occasion de ... 'emploi du feu dans les Pyrénées Orientales, son rôle dans la DFCI et la gestion des espaces pastoraux, son mode relativement abouti de concertation, sa perception par les différents acteurs et, in fine, un
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