impliqués présents sur les voies de circulation ; la difficile concertation interservices pour assurer une fermeture des voies en raison des deux sites et de la présence de nombreuses personnes sur les voies
Lire la suitezonale. La perte de l'autonomie fiscale des départements et l'analyse de l'évolution de la taxe spéciale sur les conventions d'assurance depuis sa mise en œuvre sont étudiées. Cela permet de mettre en
Lire la suitevérifications. En particulier, il prévoit que le fabricant, l'installateur et l'organisateur sont tenus, chacun en ce qui le concerne, de s'assurer que l'ensemble démontable est conçu, installé et entretenu en
Lire la suite-HBc) pour s’assurer de l’absence de séroconversion liée à une contamination professionnelle ». Médecin Colonel Jean-Marie STEVE Coordonnateur PNRS Santé 1. Il n’est pas besoin d’attendre pour
Lire la suiteAvec les jeux olympiques et paralympiques, Paris et l'ensemble des territoires français se préparent à accueillir le monde entier en 2024 ! Il est essentiel d'assurer la sûreté de cet évènement
Lire la suite'obligation de prendre toutes les dispositions nécessaires pour lutter contre la divagation des animaux sur leur commune et de s'assurer que les animaux trouvés errants sur la voie publique soient conduits à la ... lesquelles elle assure le service d'accueil des animaux ». Sans remettre en cause l'exercice par le maire de son pouvoir de police en matière de lutte contre le phénomène des animaux errants ou en état de
Lire la suite, il est certain que les moyens de secours adaptés doivent être prévus pour assurer la sécurité des joueurs et des spectateurs. Il demande cependant si des mesures peuvent être prises pour assurer l ... médicaux en course seront assurés exclusivement par le ou les médecins désignés par l'organisateur, et cela à partir du moment où les coureurs pénètrent dans l'enceinte du contrôle de départ et jusqu
Lire la suitemédicale d'embauche, la première réalisée auprès d'un médecin agréé, pour s'assurer de l'aptitude à l'emploi, la seconde, préventive, auprès du médecin du travail, pour s'assurer de l'aptitude à occuper le
Lire la suiteassurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures qui sont envisagées pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la sécurité des citoyens.
Lire la suiteeffectifs à ajouter pour assurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures que le Gouvernement envisage pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la sécurité des citoyens.
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