’un « fonds d’intervention pour les Sdis » grâce à la dynamique de la taxe sur les assurances". Par Romain Gaspar
Lire la suite'obligation de prendre toutes les dispositions nécessaires pour lutter contre la divagation des animaux sur leur commune et de s'assurer que les animaux trouvés errants sur la voie publique soient conduits à la ... lesquelles elle assure le service d'accueil des animaux ». Sans remettre en cause l'exercice par le maire de son pouvoir de police en matière de lutte contre le phénomène des animaux errants ou en état de
Lire la suite, il est certain que les moyens de secours adaptés doivent être prévus pour assurer la sécurité des joueurs et des spectateurs. Il demande cependant si des mesures peuvent être prises pour assurer l ... médicaux en course seront assurés exclusivement par le ou les médecins désignés par l'organisateur, et cela à partir du moment où les coureurs pénètrent dans l'enceinte du contrôle de départ et jusqu
Lire la suitemédicale d'embauche, la première réalisée auprès d'un médecin agréé, pour s'assurer de l'aptitude à l'emploi, la seconde, préventive, auprès du médecin du travail, pour s'assurer de l'aptitude à occuper le
Lire la suiterevoir et des effectifs à compléter pour assurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures que le Gouvernement envisage pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la
Lire la suiterevoir et des effectifs à compléter pour assurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures que le Gouvernement envisage pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la
Lire la suiteassurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures qui sont envisagées pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la sécurité des citoyens.
Lire la suiteeffectifs à ajouter pour assurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures que le Gouvernement envisage pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la sécurité des citoyens.
Lire la suiterevoir et des effectifs à ajouter pour assurer une présence continuelle. Il souhaite connaître les mesures que le Gouvernement envisage pour assurer la qualité du travail des sapeurs-pompiers et la
Lire la suiterejeter la demande du SDIS, a repris la réglementation et a observé que la commune peut, pour son « service de sécurité des pistes [assurer] les premiers secours et le transport du blessé jusqu'à un cabinet
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