7 : Un modèle pour l’action et le retour d’expérience : la boucle de gestion des environnements dynamiques Conférence 3 : Mr Guillaume PAIN, PDG de l’entreprise « le joint technique » et Sylvain ... Présentations des conférences, ateliers et table ronde du colloque RETEX 2017 et film de présentation du colloque
Lire la suiteCOMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 0 ... la Justice en plusieurs langues, ce qui est important à titre de transparence et de droits des personnes concernées. La CNIL a enfin mentionné que « les exigences de sécurité prévues à l'article 57 de ... portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « système d'information interministériel des victimes d
Lire la suite. Clavaud, SDIS 73) Conférence 2 : Approche de l’emploi du retour d’expérience et de l’apprentissage de la gestion des imprévus au sein de l’armée de l’air française (Commandant L. Valentin, pilote de chasse ... Rapport de synthèse des conférences, des ateliers et de la table ronde (ENSOSP)
Lire la suiteDéploiement de la 5Gen France et dans le monde :aspects techniques et sanitaires ... septembre 2020 pour l’attribution des nouvelles fréquences. Une mission inter-inspections de comparaison sur le déploiement international de la 5G, et plus précisément sur ses aspects techniques et
Lire la suiteStratégie de lutte face au Covid ... le Gouvernement nous apporte quelques précisions à la suite des déclarations du chef de l'État, hier soir, sur la crise sanitaire. Le Président de la République a indiqué que le passe sanitaire ne ... contamination de soi-même et des autres est moindre lorsque l'on entre dans un lieu recevant du public, notamment fermé. Si l'on considère que, au bout d'un moment, la protection conférée par le vaccin est moins ... Question d'actualité au gouvernement n° 2107G de M. Bernard Jomier (Paris - SER) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteLiquidation des congés après un congé maladie ordinaire et transfert sur le compte épargne temps ... Mme Christine Herzog attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la situation des agents de la fonction publique ... ° 406009 et du 14 juin 2017, n° 391131). À ce titre, le juge communautaire estime d'une part, qu'une demande présentée au-delà d'une période de quinze mois qui suit l'année au titre de laquelle les droits à ... Question n° 27028 de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2022 ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 14/04/2022
Lire la suiteSituation de la société nationale de sauvetage en mer ... compétence, partagée avec l'État, dite « sécurité en mer », au titre du tourisme, et dont les régions seraient chefs de file, ce qui permettrait le maintien des financements publics nécessaires au bon ... La suppression de la clause de compétence générale des régions et des départements, prévue par le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, a pour objectif de ... Question écrite n° 12610 de Mme Karine Claireaux (Saint-Pierre-et-Miquelon - SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/07/2014 - page 1740 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 26/03/2015 - page 697
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... des références au code forestier. Par ailleurs, il met en cohérence les régimes de dispense de déclaration préalable au titre du code de l'urbanisme pour les coupes et abattages d'arbres en espace ... simplifiant les procédures de mise en œuvre des obligations légales de débroussaillement
Lire la suiteVaccination des secouristes ... M. Maxime Minot appelle l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le refus du Gouvernement de donner la priorité aux secouristes dans la campagne de vaccination contre le ... condition qu'il reste des créneaux disponibles d'un jour sur l'autre depuis le 12 mai. Il est généralisé sans conditions à toutes les professions prioritaires depuis le 24 mai et à l'ensemble de la population ... Question N°35518 de M. Maxime Minot publiée dans le JO Assemblée nationale ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Assemblée nationale
Lire la suiteLe ministre de l'intérieur a présenté le dispositif de lutte contre les feux de forêt pour la saison 2012. ... à cette mission 200 hommes, 80 véhicules et 3 hélicoptères. Enfin, des colonnes de renfort de sapeurs-pompiers, relevant des services départementaux d'incendie et de secours situés hors de l ... CONSEIL DES MINISTRES DU 27 JUIN 2012. LA LUTTE CONTRE LES FEUX DE FORET.
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