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Lire la suite, DRAJES). Avec plus de 1100 diplômes par an en moyenne, le nombre de BPJEPS AAN est en augmentation depuis 4 ans (952 en 2018, 1154 en 2021). En 2021, des travaux de réécriture du BPJEPS ont été engagés
Lire la suitepersonnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction » (Crim. 4 septembre 2019, n° 18-83.480). Par application de ce principe, la Cour de cassation a dénié la possibilité pour une commune de se
Lire la suitela délivrance du passe sanitaire y sera conditionnée. D'ici à un, deux ou trois ans, le passe sanitaire sera probablement toujours exigé : voilà la perspective que vous tracez. Nous défendons l
Lire la suiteredonner des perspectives soutenables. L'État maintient le statut d'établissement public à caractère industriel et commercial de l'ONF et réaffirme qu'il n'existe aucun projet de privatisation. Ce contrat
Lire la suiteexigences de l’article 66 de la Constitution. Le Conseil a déclaré inconstitutionnel les dispositions de l’article L. 3211-12 du code de la santé publique. (CC 4 juin 2021, n° 2021-912/913/914 QPC, M. PABLO
Lire la suitepublique", "d'une largeur moyenne de 4 mètres, avec des accotements relativement plats, offre des possibilités de croisement des véhicules et présente des caractéristiques suffisantes pour desservir en toute
Lire la suitebout d’un mois "en cas de catastrophe sanitaire, notamment d'épidémie mettant en jeu par sa nature et sa gravité, la santé de sa population" (article 4) par un décret pris en conseil des ministres à la
Lire la suitedes pôles de recherches et d’enseignement supérieur ; Les premiers constats et perspectives pour l’Agence nationale de la recherche ; Les particularités des rémunérations des réservistes
Lire la suiteComment qualifieriez-vous ce rapport ? Ce rapport est très riche, dense. Il s’inscrit parfaitement dans la perspective du discours de Dijon du 3 mars 2012 du candidat Hollande. La Commission Jospin
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