et sont accessibles en ligne (pour Bolloré : https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_2_bilaniic.pdf - pour Cérience : https://www.nouvelle-aquitaine.developpement
Lire la suitechacun d'eux établisse son rapport, même lorsqu'un rapport d'ensemble est établi pour le service. Le modèle figurant en annexes de l'arrêté du 13 décembre 1990 (JO du 1er février 1991), complété par la
Lire la suiteen œuvre des obligations légales de débroussaillement Notice : le décret ajoute à la liste des annexes au plan local d'urbanisme et à la carte communale mentionnées aux articles R. 151-53 et R. 161
Lire la suiteavec 33 493 suppressions de postes (33 754 y compris budgets annexes) pour 67 900 départs à la retraite prévus, soit un taux de 50 % de non-remplacement. Conformément à l'engagement pris, 50 % des
Lire la suite’instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-87 du 3 février 2020 ». Ce texte « vise à permettre aux agriculteurs, lorsqu’un projet de charte d’engagements a été effectivement élaboré, qu’il comporte des mesures définies à l’annexe ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... durée du travail et de jours de repos ; - ordonnance n° 2020‑324 du 25 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière de revenus de remplacement mentionnés à l’article L. 5421 2 du code du travail ... ministre de l'action et des comptes publics sur le « rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations », publié en annexe au projet de loi de finances pour 2020. Ce document inédit a été
Lire la suiteénumérées à l’annexe XV de la directive » ». Dans sa décision du 24 octobre 2019 , la CJUE avait aussi constaté les manquements de la France. Elle lui a reproché d’avoir « dépassé de manière systématique ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... des inondations ». Le plan intercommunal de sauvegarde (PICS) devient obligatoire. 2° Moderniser les SIS Le présent texte veut diversifier les profils au sein de la sécurité civile avec pour objectif ... modifié par l'ordonnance no 2020-539 du 7 mai 2020, prévoit, par dérogation aux dispositions de l'article 2 de l'ordonnance no 2020-306, que les délais applicables aux recours contentieux et aux déférés
Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... souffert de symptômes post-covid". Le même article indique que l'accès à la plateforme est gratuit. La loi, dans son article 2, prévoit que les personnes qui ont des symptômes persistants de la covid-19 ... du 20/01/2022 - page 371 Le point 33 de l'annexe du décret n° 2006-779 du 3 juillet 2006 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique
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lui étant annexés ainsi que son dossier individuel, et que la lettre de saisine ne figurait pas dans le bordereau de pièce de son dossier, n'entachaient pas la procédure disciplinaire d
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... services publics. NOR : TSSS2411234A Arrêté du 7 mai 2024 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 ... écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales s'il peut être réalisé une piscine, annexe d'une maison d'habitation, dès lors que ladite piscine a vocation à être
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