départementaux d'incendie et de secours (SDIS) dans le financement de leurs casernes. Il est fréquent que les collectivités territoriales souhaitent s'impliquer dans la construction des casernes, ce qui se ... Question écrite n° 19119 de M. Yannick Botrel (Côtes-d'Armor - SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/06/2011 - page 1627
Lire la suitequi ont perçu en 2011 du ministère de l'intérieur les subventions les plus élevées, ainsi que les objets des actions financées sont : - France Terre d'Asile : 26 163 250 € - Réseau national pour l ... Question N° : 21280 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 19/03/2013 page : 3000
Lire la suite, depuis près d'un an, encadre la pratique qui n'était jusque là envisagée que par des accords collectifs conclus dans certaines entreprises, consistant pour un salarié à céder des jours de congé ou d ... Question écrite n° 18714 de M. Michel Vaspart (Côtes-d'Armor - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/11/2015 - page 2570
Lire la suitesemaine dernière à Fessenheim, où deux agents d'EDF ont été blessés, mais elles ne feront certainement que confirmer ce que nous savons déjà, à savoir que cette centrale est la plus vétuste du parc ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012
Lire la suiteMazzoli Manon Elève-avocat L'actualité jurisprudentielle CONTRAT ADMINISTRATIF . Marchés publics . L'association Qualisis et la Société système et télécommunications et la Société d ... contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des ... , préfet de La Réunion - Mme REBATTU (Isabelle) (NOR : INTA2023827D) Décret du 20 octobre 2020 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de l'Hérault - Mme DARMON (Emmanuelle ... 2020-38 Chères abonnées, chers abonnés, . Cette semaine, les mesures prises à la suite de la mise en place de l'état d'urgence sanitaires ont été précisées par le Gouvernement. . En outre, un arrêt
Lire la suiteRéponse du Secrétariat d'État chargé de la santé publiée dans le JO Sénat du 15/12/2010 - page 12213
Lire la suiteQuestion N° : 11490 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 20/11/2012 page : 6651
Lire la suiteQuestion N° : 21271 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 19/03/2013 page : 2934
Lire la suiteSDIS 86 : Journées techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" SDIS 86 : Journées techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" Lieu : Centre de formation des sapeurs-pompiers de la ... Service départemental d’incendie et de secours de la Vienne 11, avenue Galilée – BP 60120 86961 FUTUROSCOPE - CHASSENEUIL CEDEX FRANCE Tél :+ 33 (5) 49 49 18 00 - Fax : + 33 (5) 49 49 18 11 Pour ... Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne. Ces journées seront ... 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules"
Lire la suiteSDIS 86 : Journées techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" SDIS 86 : Journées techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" Lieu : Centre de formation des sapeurs-pompiers de la ... Service départemental d’incendie et de secours de la Vienne 11, avenue Galilée – BP 60120 86961 FUTUROSCOPE - CHASSENEUIL CEDEX FRANCE Tél :+ 33 (5) 49 49 18 00 - Fax : + 33 (5) 49 49 18 11 Pour ... Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne. Ces journées seront ... 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" - Rappel
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