Venez participer au premier Post Pilot Workshop du projet européen de R&D RESCUER qui se tiendra les 20 et 21 février prochains à l’ENSOSP à Aix-en-Provence ! La journée du 20 février sera ... Photo à la Une ... 0
Lire la suiteGUIDES DES TECHNIQUES OPÉRATIONNELLES : Les guides de techniques opérationnelles (GTO) ont pour objectif de mettre à disposition des services d'incendie et de secours l'ensemble des méthodes et ... Photo à la Une ... 0
Lire la suitegestion de cette crise mais souligne les conditions indispensables pour qu’il exerce pleinement son rôle de"ministère des crises", dans un contexte où leur multiplication protéiforme est à prévoir. ... -delà de ce retour d’expérience, elle a procédé à une évaluation de l'engagement de ces forces et des modalités selon lesquelles il s'est effectué. ... Photo à la Une ... 0
Lire la suiteMinistère de la fonction publique 0 ... 0 ... Le décret n° 2018-1351 du 28 décembre 2018 modifié relatif à l'obligation de publicité des emplois vacants sur un espace numérique commun aux trois fonctions publiques organise l'obligation de ... relative à l’obligation de publicité des emplois vacants sur un espace numérique commun aux trois fonctions publiques
Lire la suiteMinistère de la fonction publique 0 ... 0 ... Notice : le décret est pris en application de l'article L. 115-7 du code général de la fonction publique qui transpose la directive 2019/1152 du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail ... portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l'exercice de leurs fonctions
Lire la suitepages, l’ensemble des méfaits reprochables à un agent. L’annexe 3 fait écho au chapitre 3 du mémento qui propose un exposé sur la notion de qualification juridique des faits (voir schéma p. 22). Y est ... ’ensemble des agents publics impliqués dans la sécurité civile aient accès aux informations relatives à cette procédure – soit pour convenablement mener leur enquête, soit pour mieux se défendre s’ils sont visés ... Photo à la Une ... 0
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... 0 ... L'ordonnance "permet ainsi de modifier le chapitre VII « Produits et équipements à risques » du titre V du livre V du code de l'environnement pour l'adapter au règlement (UE) 2019/1020 du Parlement ... au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-957 du 19 juillet 2021 modifiant le chapitre VII « Produits et équipements à risques » du titre V du livre V du code de l'environnement
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... "Le décret autorise la mise en œuvre d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux résultats des autotests de dépistage de la covid-19, afin de recueillir les données relatives à la ... relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Portail Autotest COVID-19 »
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... "Le décret permet la mise en œuvre d'un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité la conversion de certificats de test, de vaccination ou de rétablissement vers des formats ... relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Convertisseur de certificats »
Lire la suiteMinistère de la justice 0 ... 0 ... Le texte "autorise le ministre de la justice à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour objet de permettre aux acteurs d'échanger les informations nécessaires à l ... portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « système d'information interministériel des victimes d'attentats et de catastrophes » (SIVAC) et modifiant le
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