Ministère de l'Intérieur 1 ... pour application de l’article 14 de la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, qui en font un élément incontournable de l’actualisation du dispositif ORSEC. ... Relatif au plan orsec et pris pour application de l'article 14 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... "La médaille de la sécurité intérieure, échelon or, est décernée, à titre posthume, à M. Brice CARON, caporal de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris." ... portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... "La médaille de la sécurité intérieure, échelon or, est décernée à Monsieur Dorian DAMELINCOURT, sergent de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à titre posthume." ... portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de sauvetage et de secourisme
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... Notice : le décret détermine les modalités d'autorisation par l'autorité préfectorale de l'emploi des caméras individuelles par les sapeurs-pompiers et marins-pompiers des services d'incendie et de ... portant application de l'article L. 241-3 du code de la sécurité intérieure et relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs de La Poste et Orange (UNASS)
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... renouvelant l'agrément interdépartemental de sécurité civile pour l'Association Méditerranéenne de Secours et Aide-Radio - Groupe de Secours et de Transmissions (AMSAR - GST)
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... fixant les modalités de l'élection du représentant du personnel au conseil d'administration de l'Agence des communications opérationnelles de sécurité et de secours
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant reconnaissance de l'association « Pompiers de l'urgence internationale » comme établissement d'utilité publique
Lire la suite
