« TRAVAILLER ENSEMBLE » Enjeux, perspectives et axes d’amélioration
Lire la suitePrésentation de la conférence n°6 - "La réflexivité opérationnelle" par Daniel JEAN
Lire la suiteCode général des collectivités territoriales Code de la Sécurité Intérieure Code du Travail Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs ... -pompiers professionnels et volontaires (NOR : INTE1915304A) et par grade dans l’arrêté du 6 juin 2013 relatif aux activités pouvant être exercées par les sapeurs-pompiers volontaires (modifié par le décret n° 2014-1253 du ... -pompier volontaire, qui repose sur le volontariat et le bénévolat, n'est pas exercée à titre professionnel mais dans des conditions qui lui sont propres »[4]. [1] Définition de la formation par l’INSEE ; https ... . R. 723-3 à art. R. 723-34 Code du Travail : art. L. 6313-1 ; art. D. 5151-14 et art. D. 5151-15 Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs
Lire la suiteMinistère des Armées 6 ... Décision 6
Lire la suite'arbres en mauvais état n'est pas davantage de nature à prévenir le risque d'incendie, compte tenu de l'emplacement de la parcelle. Ainsi, alors même que le terrain se situe en zone constructible du plan local ... Décision 6
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