sécurité civile pour l'apport de son concours et de celui de ses adhérents à des missions de sécurité civile, de prévention, de formation et lors d'opérations de secours en milieu souterrain. Cependant ... La subvention ministérielle accordée à la Fédération française de spéléologie (FFS) a fait l'objet, en 2008, d'une diminution de 24 %. D'autres fédérations non olympiques ont vu en 2008 leur ... Question N° : 77215 de M. Simon Renucci ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Corse-du-Sud ) publiée au JO le : 20/04/2010 page : 4443 ... Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6379
Lire la suiteLa CNIL propose, depuis le 27 juin, une formation à distance et gratuite. Elle a pour objectif "de sensibiliser les professionnels à la protection des données et d
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Lire la suiteM. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les moyens consacrés à la sécurité civile dans notre pays. Il désire ... ministère en matière de moyens de prévention et de lutte contre les risques nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique (NRBC), de formation des acteurs et de réflexion sur le maillage territorial ... Question N° : 65555 de M. Francis Saint-Léger ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) publiée au JO le : 01/12/2009 page : 11334 ... Réponse publiée du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales au JO le : 25/05/2010 page : 5834
Lire la suitemission de collecter les informations nécessaires au traitement des droits à formation ouverts aux SPV au titre du compte d’engagement citoyen ainsi que la collecte des ressources destinées au financement ... La loi du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels ... Une avancée pour le droit français de la sécurité civile
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